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  1. Résultat n°1

    Aménagement de l'espace public du quartier "La Ville" (1983), aménagement d'une salle polyvalente (1983), aménagement des abords de la maison Dubois et du Champ de Mars (1983), plan sommaire d'urbanisme (1969-1970), correspondances (?).

    Date

    1969-1983

    Cote

    2257 W 326

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Aménagement de l'espace public du quartier "La Ville"...
  2. Résultat n°2

    Reconstruction : conférences inter-services (1947), plan d'occupation des sols (1981-1982) : document approuvé par arrêté préfectoral n° 4703 du 6 août 1982, consultations des services.

    Date

    1947-1982

    Cote

    2257 W 327

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Reconstruction : conférences inter-services (1947),...
  3. Résultat n°3

    ZIF (1982), acquisitions de terrains lotissement industriel (1977), réserves foncières (1979-1980), étude de la zone NA du Sert (1982), aménagement de la zone industrielle (1973).

    Date

    1973-1982

    Cote

    2257 W 330

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Jean-en-Royans.
    • ZIF (1982), acquisitions de terrains lotissement industriel...
  4. Résultat n°4

    Approbation et enquête (1981-1982), pièces officielles, correspondances.

    Date

    1981-1982

    Cote

    2257 W 328

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Approbation et enquête (1981-1982), pièces officielles,...
  5. Résultat n°5

    Opération programmée de l'habitat : dossier d'études, conventions (1981-1983), action d'accompagnement de l'OPAH : acquisition et démolition de la maison COUTIER Jacob.

    Date

    1981-1983

    Cote

    2257 W 325

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Opération programmée de l'habitat : dossier d'études,...
  6. Résultat n°6

    PV de réunions (1981-1982), documents d'études, financement, publication par arrêté préfectoral n° 7680 du 21 décembre 1981.

    Date

    1981-1982

    Cote

    2257 W 329

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Jean-en-Royans.
    • PV de réunions (1981-1982), documents d'études, financement,...