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6 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aménagement de l'espace public du quartier "La Ville" (1983), aménagement d'une salle polyvalente (1983), aménagement des abords de la maison Dubois et du Champ de Mars (1983), plan sommaire d'urbanisme (1969-1970), correspondances (?).
Cote
2257 W 326
 Date
1969-1983
 Lieu
Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France) -- Quartier La Ville
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Jean-en-Royans.
  • Aménagement de l'espace public du quartier "La Ville"...
Résultat n°2

Reconstruction : conférences inter-services (1947), plan d'occupation des sols (1981-1982) : document approuvé par arrêté préfectoral n° 4703 du 6 août 1982, consultations des services.
Cote
2257 W 327
 Date
1947-1982
 Lieu
Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Jean-en-Royans.
  • Reconstruction : conférences inter-services (1947),...
Résultat n°3

ZIF (1982), acquisitions de terrains lotissement industriel (1977), réserves foncières (1979-1980), étude de la zone NA du Sert (1982), aménagement de la zone industrielle (1973).
Cote
2257 W 330
 Date
1973-1982
 Lieu
Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France) -- Quartier du Sert
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Jean-en-Royans.
  • ZIF (1982), acquisitions de terrains lotissement industriel...
Résultat n°4

Approbation et enquête (1981-1982), pièces officielles, correspondances.
Cote
2257 W 328
 Date
1981-1982
 Lieu
Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Jean-en-Royans.
  • Approbation et enquête (1981-1982), pièces officielles,...
Résultat n°5

Opération programmée de l'habitat : dossier d'études, conventions (1981-1983), action d'accompagnement de l'OPAH : acquisition et démolition de la maison COUTIER Jacob.
Cote
2257 W 325
 Date
1981-1983
 Lieu
Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France) -- Maison Coutier Jacob
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Jean-en-Royans.
  • Opération programmée de l'habitat : dossier d'études,...
Résultat n°6

PV de réunions (1981-1982), documents d'études, financement, publication par arrêté préfectoral n° 7680 du 21 décembre 1981.
Cote
2257 W 329
 Date
1981-1982
 Lieu
Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Jean-en-Royans.
  • PV de réunions (1981-1982), documents d'études, financement,...