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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles, documents d'étude, PV de réunions, correspondances (1974-1984).

    Date

    1974-1984

    Cote

    2257 W 320

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles,...
  2. Résultat n°2

    Correspondances (1968-1984), plan sommaire d'urbanisme (1967-1970), étude préalable à l'urbanisation lieu-dit Le Mas, Saurel, La Croze (1983-1984), ZIF : arrêtés, plans (1983), contrat de pays (1979).

    Date

    1967-1984

    Cote

    2257 W 319

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Correspondances (1968-1984), plan sommaire d'urbanisme...
  3. Résultat n°3

    Enquête (1977-1981).

    Date

    1977-1981

    Cote

    2257 W 321

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Enquête (1977-1981).
  4. Résultat n°4

    Consultation des services (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2257 W 323

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Consultation des services (1978).
  5. Résultat n°5

    Publication (1980-1982), document approuvé par arrêté préfectoral n° 1283 du 2 mars 1982.

    Date

    1980-1982

    Cote

    2257 W 322

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Publication (1980-1982), document approuvé par arrêté...
  6. Résultat n°6

    Maison de pays (?), aménagement d'un espace culturel polyvalent (rez de chaussée maison Villard) (?), action d'accompagnement de l'OPAH, aménagement du jardin de la poste, transformation du lavoir, avenue G. Bert, aménagement de la place J. Jaurès, EPR (OPHLM DROME) : implantation et restauration d'habitat social en centre ville et en milieu rural, restauration de 13 logements sociaux éducatifs, aménagement d'espaces urbains (1980-1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    2257 W 318

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Maison de pays (?), aménagement d'un espace culturel...