Drôme. Saint-Donat-sur-l'Herbasse

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1
Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles, documents d'étude, PV de réunions, correspondances (1974-1984).

Date

1974-1984

Cote

2257 W 320
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles,...
2
Correspondances (1968-1984), plan sommaire d'urbanisme (1967-1970), étude préalable à l'urbanisation lieu-dit Le Mas, Saurel, La Croze (1983-1984), ZIF : arrêtés, plans (1983), contrat de pays (1979).

Date

1967-1984

Cote

2257 W 319
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Correspondances (1968-1984), plan sommaire d'urbanisme...
3
Enquête (1977-1981).

Date

1977-1981

Cote

2257 W 321
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Enquête (1977-1981).
4
Consultation des services (1978).

Date

1978

Cote

2257 W 323
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Consultation des services (1978).
5
Publication (1980-1982), document approuvé par arrêté préfectoral n° 1283 du 2 mars 1982.

Date

1980-1982

Cote

2257 W 322
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Publication (1980-1982), document approuvé par arrêté...
6
Maison de pays (?), aménagement d'un espace culturel polyvalent (rez de chaussée maison Villard) (?), action d'accompagnement de l'OPAH, aménagement du jardin de la poste, transformation du lavoir, avenue G. Bert, aménagement de la place J. Jaurès, EPR (OPHLM DROME) : implantation et restauration d'habitat social en centre ville et en milieu rural, restauration de 13 logements sociaux éducatifs, aménagement d'espaces urbains (1980-1981).

Date

1980-1981

Cote

2257 W 318
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Maison de pays (?), aménagement d'un espace culturel...

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Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles, documents d'étude, PV de réunions, correspondances (1974-1984).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Correspondances (1968-1984), plan sommaire d'urbanisme (1967-1970), étude préalable à l'urbanisation lieu-dit Le Mas, Saurel, La Croze (1983-1984), ZIF : arrêtés, plans (1983), contrat de pays (1979).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Enquête (1977-1981).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Consultation des services (1978).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Publication (1980-1982), document approuvé par arrêté préfectoral n° 1283 du 2 mars 1982.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement