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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles, documents d'étude, PV de réunions, correspondances (1974-1984).
Cote
2257 W 320
 Date
1974-1984
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles,...
Résultat n°2

Correspondances (1968-1984), plan sommaire d'urbanisme (1967-1970), étude préalable à l'urbanisation lieu-dit Le Mas, Saurel, La Croze (1983-1984), ZIF : arrêtés, plans (1983), contrat de pays (1979).
Cote
2257 W 319
 Date
1967-1984
 Lieu
Le Mas (Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Drôme, France ; lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • Correspondances (1968-1984), plan sommaire d'urbanisme...
Résultat n°3

Enquête (1977-1981).
Cote
2257 W 321
 Date
1977-1981
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • Enquête (1977-1981).
Résultat n°4

Consultation des services (1978).
Cote
2257 W 323
 Date
1978
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • Consultation des services (1978).
Résultat n°5

Publication (1980-1982), document approuvé par arrêté préfectoral n° 1283 du 2 mars 1982.
Cote
2257 W 322
 Date
1980-1982
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • Publication (1980-1982), document approuvé par arrêté...
Résultat n°6

Maison de pays (?), aménagement d'un espace culturel polyvalent (rez de chaussée maison Villard) (?), action d'accompagnement de l'OPAH, aménagement du jardin de la poste, transformation du lavoir, avenue G. Bert, aménagement de la place J. Jaurès, EPR (OPHLM DROME) : implantation et restauration d'habitat social en centre ville et en milieu rural, restauration de 13 logements sociaux éducatifs, aménagement d'espaces urbains (1980-1981).
Cote
2257 W 318
 Date
1980-1981
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France) -- Maison Villard
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • Maison de pays (?), aménagement d'un espace culturel...