Drôme. Rousset-les-Vignes

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Zonage simplifié (1980), correspondances et divers (1969-1979), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

1969-1984

Cote

2257 W 313
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Rousset-les-Vignes.
- Zonage simplifié (1980), correspondances et divers...

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Zonage simplifié (1980), correspondances et divers (1969-1979), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement