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57 résultats

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  1. Résultat n°1

    1ère modification : document approuvé le 31/03/1982 (1982-1985), mise à jour 1983, projet de plan d'occupation des sols juin 1985.

    Date

    1982-1985

    Cote

    2257 W 311

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 1ère modification : document approuvé le 31/03/1982...
  2. Résultat n°2

    Tranche 1 (1980-1985) : réunions de chantier, chrono - Tranche 2 : ingénierie.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2257 W 297

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Tranche 1 (1980-1985) : réunions de chantier, chrono...
  3. Résultat n°3

    Révision du bilan (1975 à 1981), réunions et divers (1974-1981).

    Date

    1974-1981

    Cote

    2257 W 287

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Révision du bilan (1975 à 1981), réunions et divers...
  4. Résultat n°4

    57 - 59, rue Pêcherie - 12 quai Sainte-Claire : opération n° 14, DCE, dossier d'état des lieux, APS, APD, comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés.

    Cote

    2257 W 283

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 57 - 59, rue Pêcherie - 12 quai Sainte-Claire : opération...
  5. Résultat n°5

    Opération du PN 19 (1980), charte intercommunale (1983-1986), ZPPAU (1988), étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit "La Pierrotte Trois Croix" (1984).

    Date

    1980-1986

    Cote

    2257 W 303

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Opération du PN 19 (1980), charte intercommunale (1983-1986),...
  6. Résultat n°6

    Zone de la Pavigne à Romans : étude géotechnique préliminaire (1978), plan de référence du quartier Hôpital Pavigne (1979), réabilitation du centre ancien : rénovation urbaine du quartier Pavigne - plan de référence (1965-1979), contrat ville moyenne : suivi de la mise en oeuvre (1980-1983), projet urbain de quartier "FORUM" (1988), développement social des quartiers : étude et réalisation d'une OPAH Romans-Plateau (1989), développement social des quartiers : PLDS de Romans : La Monnaie (1989), aménagement général de Romans (1953-1955).

    Date

    1953-1989

    Cote

    2257 W 300

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Zone de la Pavigne à Romans : étude géotechnique préliminaire...
  7. Résultat n°7

    4 quai Chopin : opération n° 13, comptabilité travaux, OS, marchés (1982-1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    2257 W 282

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 4 quai Chopin : opération n° 13, comptabilité travaux,...
  8. Résultat n°8

    Ilot La Pavigne (1956-1966).

    Date

    1956-1966

    Cote

    2257 W 261

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Ilot La Pavigne (1956-1966).
  9. Résultat n°9

    Contrat d'aménagement du quartier de la Monnaie à Romans (13 février 1986).

    Cote

    2257 W 478

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Subvention-programmation.
    • Subventions régionales (1977-1988)
    • 1986
    • Contrat d'aménagement du quartier de la Monnaie à Romans...
  10. Résultat n°10

    Dossier de la commission départementale (1978), réservation de terrains au profit du département.

    Date

    1978

    Cote

    2257 W 308

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Dossier de la commission départementale (1978), réservation...
  11. Résultat n°11

    SDAU : commission d'études, consultation des services, contrat SEC, contrat Delfante, PV de réunion, correspondances, divers ( 1965-1978).

    Cote

    2257 W 301

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • SDAU : commission d'études, consultation des services,...
  12. Résultat n°12

    13, rue Bistour : opération n° 7, comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés, ingienerie (1983-1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    2257 W 278

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 13, rue Bistour : opération n° 7, comptabilité travaux,...
  13. Résultat n°13

    Zone d'habitation de Chabestant - La Monnaie (1966-1971) : présentation de l'opération au FDES, dossier bilan.

    Date

    1966-1971

    Cote

    2257 W 259

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Zone d'habitation de Chabestant - La Monnaie (1966-1971)...
  14. Résultat n°14

    Centre ancien de Romans : - dossiers généraux : financement, démarches subventions.

    Cote

    2257 W 267

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Centre ancien de Romans : - dossiers généraux : financement,...
  15. Résultat n°15

    Zone industrielle.

    Date

    1962-1982

    Cote

    2257 W 294

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Zone industrielle.
  16. Résultat n°16

    Tranche 2 (1983-1984) : dossier des ouvrages exécutés, chrono

    Date

    1983-1984

    Cote

    2257 W 298

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Tranche 2 (1983-1984) : dossier des ouvrages exécutés,...
  17. Résultat n°17

    Réhabilitation du centre ancien (1982-1985 : 2ème tranche : 26 - 28 - 30, rue du Fuseau et 7-9 place du Bout : opération n° 1 - comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés, registre des ordres de services aux entrepreneurs?

    Date

    1982-1985

    Cote

    2257 W 275

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Réhabilitation du centre ancien (1982-1985 : 2ème tranche...
  18. Résultat n°18

    Syndicat de la plaine Romanaise (1970-1975) : dossier de demande de création d'une ZAC, enquête parcellaire et DUP, dossier d'étude.

    Date

    1970-1975

    Cote

    2257 W 289

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Syndicat de la plaine Romanaise (1970-1975) : dossier...
  19. Résultat n°19

    4 - 6 - 8 rue du Fuseau - 3 place Mocel : opération n° 10, état des lieux, APS, APD, DCE, marché.

    Cote

    2257 W 279

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 4 - 6 - 8 rue du Fuseau - 3 place Mocel : opération...
  20. Résultat n°20

    35, rue de l'Armillerie : DCE, pièces comptables, marché, ingénierie, études, travaux supplémentaires - Opération n° 8.

    Cote

    2257 W 274

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 35, rue de l'Armillerie : DCE, pièces comptables, marché,...