Drôme. Romans-sur-Isère

1
1ère modification : document approuvé le 31/03/1982 (1982-1985), mise à jour 1983, projet de plan d'occupation des sols juin 1985.

Date

1982-1985

Cote

2257 W 311
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- 1ère modification : document approuvé le 31/03/1982...
2
Tranche 1 (1980-1985) : réunions de chantier, chrono - Tranche 2 : ingénierie.

Date

1980-1985

Cote

2257 W 297
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Tranche 1 (1980-1985) : réunions de chantier, chrono...
3
Révision du bilan (1975 à 1981), réunions et divers (1974-1981).

Date

1974-1981

Cote

2257 W 287
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Révision du bilan (1975 à 1981), réunions et divers...
4
57 - 59, rue Pêcherie - 12 quai Sainte-Claire : opération n° 14, DCE, dossier d'état des lieux, APS, APD, comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés.

Cote

2257 W 283
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- 57 - 59, rue Pêcherie - 12 quai Sainte-Claire : opération...
5
Opération du PN 19 (1980), charte intercommunale (1983-1986), ZPPAU (1988), étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit "La Pierrotte Trois Croix" (1984).

Date

1980-1986

Cote

2257 W 303
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Opération du PN 19 (1980), charte intercommunale (1983-1986),...
6
Zone de la Pavigne à Romans : étude géotechnique préliminaire (1978), plan de référence du quartier Hôpital Pavigne (1979), réabilitation du centre ancien : rénovation urbaine du quartier Pavigne - plan de référence (1965-1979), contrat ville moyenne : suivi de la mise en oeuvre (1980-1983), projet urbain de quartier "FORUM" (1988), développement social des quartiers : étude et réalisation d'une OPAH Romans-Plateau (1989), développement social des quartiers : PLDS de Romans : La Monnaie (1989), aménagement général de Romans (1953-1955).

Date

1953-1989

Cote

2257 W 300
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Zone de la Pavigne à Romans : étude géotechnique préliminaire...
7
4 quai Chopin : opération n° 13, comptabilité travaux, OS, marchés (1982-1983).

Date

1982-1983

Cote

2257 W 282
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- 4 quai Chopin : opération n° 13, comptabilité travaux,...
8
Ilot La Pavigne (1956-1966).

Date

1956-1966

Cote

2257 W 261
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Ilot La Pavigne (1956-1966).
9
Contrat d'aménagement du quartier de la Monnaie à Romans (13 février 1986).

Cote

2257 W 478
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Subvention-programmation.
- Subventions régionales (1977-1988)
- 1986
- Contrat d'aménagement du quartier de la Monnaie à Romans...
10
Dossier de la commission départementale (1978), réservation de terrains au profit du département.

Date

1978

Cote

2257 W 308
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Dossier de la commission départementale (1978), réservation...
11
SDAU : commission d'études, consultation des services, contrat SEC, contrat Delfante, PV de réunion, correspondances, divers ( 1965-1978).

Cote

2257 W 301
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- SDAU : commission d'études, consultation des services,...
12
13, rue Bistour : opération n° 7, comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés, ingienerie (1983-1985).

Date

1983-1985

Cote

2257 W 278
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- 13, rue Bistour : opération n° 7, comptabilité travaux,...
13
Zone d'habitation de Chabestant - La Monnaie (1966-1971) : présentation de l'opération au FDES, dossier bilan.

Date

1966-1971

Cote

2257 W 259
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Zone d'habitation de Chabestant - La Monnaie (1966-1971)...
14
Centre ancien de Romans : - dossiers généraux : financement, démarches subventions.

Cote

2257 W 267
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Centre ancien de Romans : - dossiers généraux : financement,...
15
Zone industrielle.

Date

1962-1982

Cote

2257 W 294
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Zone industrielle.
16
Tranche 2 (1983-1984) : dossier des ouvrages exécutés, chrono

Date

1983-1984

Cote

2257 W 298
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Tranche 2 (1983-1984) : dossier des ouvrages exécutés,...
17
Réhabilitation du centre ancien (1982-1985 : 2ème tranche : 26 - 28 - 30, rue du Fuseau et 7-9 place du Bout : opération n° 1 - comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés, registre des ordres de services aux entrepreneurs?

Date

1982-1985

Cote

2257 W 275
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Réhabilitation du centre ancien (1982-1985 : 2ème tranche...
18
Syndicat de la plaine Romanaise (1970-1975) : dossier de demande de création d'une ZAC, enquête parcellaire et DUP, dossier d'étude.

Date

1970-1975

Cote

2257 W 289
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Syndicat de la plaine Romanaise (1970-1975) : dossier...
19
4 - 6 - 8 rue du Fuseau - 3 place Mocel : opération n° 10, état des lieux, APS, APD, DCE, marché.

Cote

2257 W 279
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- 4 - 6 - 8 rue du Fuseau - 3 place Mocel : opération...
20
35, rue de l'Armillerie : DCE, pièces comptables, marché, ingénierie, études, travaux supplémentaires - Opération n° 8.

Cote

2257 W 274
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- 35, rue de l'Armillerie : DCE, pièces comptables, marché,...
21
Projet d'aménagement général.

Date

1942-1973

Cote

2257 W 258
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Projet d'aménagement général.
22
Documents d'étude (1978), correspondances.

Date

1978

Cote

2257 W 307
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Documents d'étude (1978), correspondances.
23
32, 56, rue Saint-Nicolas : opération n° 12, esquisses, APS, APD, DCE, comptes-rendus, ingénierie, marchés, OS travaux, travaux supplémentaires - 4, quai Chopin : opération n° 13, APS, APD (1981-1984).

Date

1981-1984

Cote

2257 W 281
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- 32, 56, rue Saint-Nicolas : opération n° 12, esquisses,...
24
Consultation des services (1978), approbation.

Date

1978

Cote

2257 W 305
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Consultation des services (1978), approbation.
25
3 - 5 rue du Puits du Cheval : opération 3 bis rapport, marché, ingénierie, études, APS, APD. - 13 rue Bistour : esquisses, APS, APD (1980-1985).

Date

1980-1985

Cote

2257 W 277
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- 3 - 5 rue du Puits du Cheval : opération 3 bis rapport,...
26
Dossier de consultation des entreprises (1982) rue Pêcherie, Puits du Cheval et du Fuseau.

Date

1982

Cote

2257 W 268
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Dossier de consultation des entreprises (1982) rue...
27
10, rue Condillac : marché (1980-1982), 10, rue Pêcherie, 15-17 rue du Fuseau : esquisses - APS-APD-CCTP, 6, rue Pêcherie : plan d'aménagement APD.

Date

1980-1982

Cote

2257 W 269
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- 10, rue Condillac : marché (1980-1982), 10, rue Pêcherie,...
28
Réhabilitation du centre ancien : 1ère tranche : immeuble, 11 rue Folquet : opération n° 5, marché, marché ingénierie (1981-1983).

Date

1981-1983

Cote

2257 W 270
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Réhabilitation du centre ancien : 1ère tranche : immeuble,...
29
7 - 9 place Saint-Nicolas - 31 - 33 rue Pêcherie, opération n° 11, APS ? APD, DCE, pièces écrites, plans, marchés, pièces comptables.

Cote

2257 W 280
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- 7 - 9 place Saint-Nicolas - 31 - 33 rue Pêcherie, opération...
30
Ilôt La Tour Saint-Georges (avant projet) (1969).

Date

1969

Cote

2257 W 262
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Ilôt La Tour Saint-Georges (avant projet) (1969).
31
FAU - HVS (1980-1983) : La Monnaie - études - pré-dossier demande de subvention, mesure d'accompagnement de l'OPAH : création d'une antenne sociale dans le centre ancien, aménagement des espaces libres autour de l'école Langevin, aménagement d'un espace public urbain sur le terrain SCOTTI - FAU (1979-1981) : aménagement de la place du Marché à La Monnaie, aménagement des rue piétonnes, aménagement d'espaces publics, aménagement d'un espace public urbain Côte des Chapeliers et berges de l'Isère, parking des Cloîtres.

Date

1979-1983

Cote

2257 W 265
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- FAU - HVS (1980-1983) : La Monnaie - études - pré-dossier...
32
Opération programmée de l'habitat (1978-1981) : correspondances, pré-convention approuvée, étude de réalisation, mise en œuvre de l'opération, convention, avenant à la convention du 10 décembre 1979 - Actions sociales d'accompagnement de l'OPAH (1981-1982) : aide au loyer, aide au déménagement, aide au loyer du logement provisoire.

Date

1978-1982

Cote

2257 W 264
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Opération programmée de l'habitat (1978-1981) : correspondances,...
33
Suppression de PN 16-17-18 de la ligne SNCF Valence-Moirans et modification de PI de la rue S. Abbat et de la rue Jeanne d'Arc (1969-1979), étude du site urbain de Romans centre ancien (1976), Romans ville moyenne (1976-1979), réalisation d'un bâtiment de 23 logements HLM locatives en centre ville Boulevard Lacoste (1979), Romans Pavigne : enquêtes sociales (?), centrale nucléaire (1976-1978).

Date

1969-1979

Cote

2257 W 302
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Suppression de PN 16-17-18 de la ligne SNCF Valence-Moirans...
34
ZAC des Méannes (1969-1978) : dossier de réalisation, URD secondaires secteur Est projet, VRD secteur tertiaire,règlement et cahier des charges, plans des servitudes générales, bilan financier et prévisionnel - délibérations, correspondances dossier réalisation, architecte conseil, adjudication des travaux - marchés, acquisitions foncières, contrats, fiches opérationnelles, état d'avancement et divers, plan de masse secteur pavillonnaire, dossier financier, correspondances générales (1969-1978).

Date

1969-1978

Cote

2257 W 288
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- ZAC des Méannes (1969-1978) : dossier de réalisation,...
35
2, rue Pêcherie : esquisse, APS, APD, DCE - marchés (1980).

Date

1980

Cote

2257 W 272
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- 2, rue Pêcherie : esquisse, APS, APD, DCE - marchés...
36
Rénovation urbaine : Pavigne (1967-1976): adjudication, réunions, plans, correspondances avec cours des comptes, correspondances, dossier BERU, dossier FAU.

Date

1967-1976

Cote

2257 W 285
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Rénovation urbaine : Pavigne (1967-1976): adjudication,...
37
Centre historique (1982-1984) : déclaration d'intention d'aliéner, préemption (1982-1984).

Date

1982-1984

Cote

2257 W 290
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Centre historique (1982-1984) : déclaration d'intention...
38
PLDS (Programme local de développement social des quartiers) (1984-1988)..

Date

1984-1988

Cote

2257 W 295
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- PLDS (Programme local de développement social des quartiers)...
39
Tranche 2 : dossier SOCOTEL, PV réunions de chantier (1983-1984) - FSU : OPAH du centre ancien quartier Pêcherie (1984-1986) - PLDS La Monnaie : 1ère et 2ème tranche : équipe opérationnelle (1988-1989).

Date

1983-1989

Cote

2257 W 299
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Tranche 2 : dossier SOCOTEL, PV réunions de chantier...
40
EPR (1981-1985) : implantation et restauration d'habitat social sur centre ville : construction de 35 logements HLM rue Thimonier, îlot du Puits Cheval : étude et réalisation d'une opération immobilière, aide à la création artistique : étude d'une fontaine place Fontaine couverte, édification d'une fontaine place Maurice Faure, La Monnaie : réhabilitation des quartiers dégradés (commission Dudebout), La Monnaie : programme local de développement social (PLDS) amendement d'un mail plante boulevard Henri Dunant.

Date

1981-1985

Cote

2257 W 266
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- EPR (1981-1985) : implantation et restauration d'habitat...
41
Rénovation Tour Saint-Georges (1958-1981) : création - DUP - Conventions, actualisation du bilan au 30 juin 1998, dossier constructeurs, pièces officielles, contrats versements, état provisionnel, correspondances, démolitions, modification du périmètre (1958-1981).

Date

1958-1981

Cote

2257 W 284
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Rénovation Tour Saint-Georges (1958-1981) : création...
42
2, rue Pêcherie : marché, pièces comptables, PV de chantier, opération n° 6 (1983-1985).

Date

1983-1985

Cote

2257 W 273
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- 2, rue Pêcherie : marché, pièces comptables, PV de...
43
Révision n° 1 (1984-1986) : correspondances et divers, prescription, document approuvé le 02/06/1986.

Date

1984-1986

Cote

2257 W 312
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Révision n° 1 (1984-1986) : correspondances et divers,...
44
Plan d'occupation des sols approuvé le 25 juillet 1979 par arrêté préfectoral n° 4886 (1979-1982),1ère modification : documents divers.

Date

1979-1982

Cote

2257 W 310
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Plan d'occupation des sols approuvé le 25 juillet 1979...
45
Préemption (1982-1983).

Date

1982-1983

Cote

2257 W 291
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Préemption (1982-1983).
46
Modification (1982), document approuvé après modification par arrêté préfectoral n° 2092 du 31 mars 1982.

Date

1982

Cote

2257 W 309
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Modification (1982), document approuvé après modification...
47
Rénovation urbaine : Pavigne (1967-1976) : adjudication, réunions, plans, correspondances avec cours des comptes, correspondances, dossier BERU, dossier FAU.

Date

1967-1976

Cote

2257 W 285
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Rénovation urbaine : Pavigne (1967-1976) : adjudication,...
48
FAU - HVS : quartier La Monnaie (1980-1988).

Date

1980-1988

Cote

2257 W 293
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- FAU - HVS : quartier La Monnaie (1980-1988).
49
Enquête parcellaire, enquête préalable à la DUP, dossier de réalisation, demande d'avances au FNAFU, dossier programme 1 et 2, dossier divers : acquisitions foncières, contrats, conventions, VRD, réunions, correspondances.

Date

1966-1971

Cote

2257 W 260
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Enquête parcellaire, enquête préalable à la DUP, dossier...
50
ZAC Saint-Nicolas (1973), secteurs d'activités (1974), ZIF (1979-1982), correspondances diverses (1960-1980).

Date

1960-1982

Cote

2257 W 263
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- ZAC Saint-Nicolas (1973), secteurs d'activités (1974),...
51
Opération n° 3 : ingénierie, comptes-rendus - Ordres de service travaux, travaux supplémentaires, lots n° 1 à 11, registre des ordres de service aux entrepreneurs (1982).

Date

1982

Cote

2257 W 276
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Opération n° 3 : ingénierie, comptes-rendus - Ordres...
52
Quartier des Vingts Jardins : déviation de l'avenue Berthelot entre le CD 532 et l'avenue Duschene (1980), réserves foncières (1974-1982), aménagement et amélioration des abords en zone industrielle (1978), modernisation de services municipaux (1984-1986), lotissement pour activités tertiaires (terrain MACIF) (1979), rénovation urbaine PN 19 (1978).

Date

1974-1986

Cote

2257 W 292
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Quartier des Vingts Jardins : déviation de l'avenue...
53
Rénovation du centre ancien (1981-1985) : CCAP des tranches 1 et 2, tranche 1 : marché ingénierie, sélection des entreprises, dossier SOCOTEL, travaux supplémentaires (1981-1985).

Date

1981-1985

Cote

2257 W 296
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Rénovation du centre ancien (1981-1985) : CCAP des...
54
Plan d'occupation des sols (1978) : pièces officielles, document publié par arrêté préfectoral bn° 5993 du 20 octobre 1978, COS, publication.

Date

1978

Cote

2257 W 304
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Plan d'occupation des sols (1978) : pièces officielles,...
55
PV de réunions (1978), financement.

Date

1978

Cote

2257 W 306
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- PV de réunions (1978), financement.
56
Immeuble, 11, rue Folquet : divers, APS, APD, DCE, CCTP, marchés de travaux (1980-1981).

Date

1980-1981

Cote

2257 W 271
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Immeuble, 11, rue Folquet : divers, APS, APD, DCE,...
57
Plan de référence (quartier hôpital Pavigne) (1964-1981) : financement, indemnisation des commerçants et artisans, révision du bilan (1969), révision du bilan (1974).

Date

1964-1981

Cote

2257 W 286
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Plan de référence (quartier hôpital Pavigne) (1964-1981)...

Résultats de la recherche

1ère modification : document approuvé le 31/03/1982 (1982-1985), mise à jour 1983, projet de plan d'occupation des sols juin 1985.

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Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Tranche 1 (1980-1985) : réunions de chantier, chrono - Tranche 2 : ingénierie.

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Révision du bilan (1975 à 1981), réunions et divers (1974-1981).

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57 - 59, rue Pêcherie - 12 quai Sainte-Claire : opération n° 14, DCE, dossier d'état des lieux, APS, APD, comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés.

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Opération du PN 19 (1980), charte intercommunale (1983-1986), ZPPAU (1988), étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit "La Pierrotte Trois Croix" (1984).

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4 quai Chopin : opération n° 13, comptabilité travaux, OS, marchés (1982-1983).

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Ilot La Pavigne (1956-1966).

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Contrat d'aménagement du quartier de la Monnaie à Romans (13 février 1986).

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Dossier de la commission départementale (1978), réservation de terrains au profit du département.

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SDAU : commission d'études, consultation des services, contrat SEC, contrat Delfante, PV de réunion, correspondances, divers ( 1965-1978).

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13, rue Bistour : opération n° 7, comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés, ingienerie (1983-1985).

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Zone d'habitation de Chabestant - La Monnaie (1966-1971) : présentation de l'opération au FDES, dossier bilan.

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Centre ancien de Romans : - dossiers généraux : financement, démarches subventions.

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Zone industrielle.

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Tranche 2 (1983-1984) : dossier des ouvrages exécutés, chrono

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Réhabilitation du centre ancien (1982-1985 : 2ème tranche : 26 - 28 - 30, rue du Fuseau et 7-9 place du Bout : opération n° 1 - comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés, registre des ordres de services aux entrepreneurs?

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Syndicat de la plaine Romanaise (1970-1975) : dossier de demande de création d'une ZAC, enquête parcellaire et DUP, dossier d'étude.

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4 - 6 - 8 rue du Fuseau - 3 place Mocel : opération n° 10, état des lieux, APS, APD, DCE, marché.

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35, rue de l'Armillerie : DCE, pièces comptables, marché, ingénierie, études, travaux supplémentaires - Opération n° 8.

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Projet d'aménagement général.

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Documents d'étude (1978), correspondances.

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