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  1. Résultat n°1

    1ère modification : document approuvé le 31/03/1982 (1982-1985), mise à jour 1983, projet de plan d'occupation des sols juin 1985.

    Date

    1982-1985

    Cote

    2257 W 311

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 1ère modification : document approuvé le 31/03/1982...
  2. Résultat n°2

    Tranche 1 (1980-1985) : réunions de chantier, chrono - Tranche 2 : ingénierie.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2257 W 297

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Tranche 1 (1980-1985) : réunions de chantier, chrono...
  3. Résultat n°3

    Révision du bilan (1975 à 1981), réunions et divers (1974-1981).

    Date

    1974-1981

    Cote

    2257 W 287

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Révision du bilan (1975 à 1981), réunions et divers...
  4. Résultat n°4

    57 - 59, rue Pêcherie - 12 quai Sainte-Claire : opération n° 14, DCE, dossier d'état des lieux, APS, APD, comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés.

    Cote

    2257 W 283

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 57 - 59, rue Pêcherie - 12 quai Sainte-Claire : opération...
  5. Résultat n°5

    Opération du PN 19 (1980), charte intercommunale (1983-1986), ZPPAU (1988), étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit "La Pierrotte Trois Croix" (1984).

    Date

    1980-1986

    Cote

    2257 W 303

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Opération du PN 19 (1980), charte intercommunale (1983-1986),...
  6. Résultat n°6

    Zone de la Pavigne à Romans : étude géotechnique préliminaire (1978), plan de référence du quartier Hôpital Pavigne (1979), réabilitation du centre ancien : rénovation urbaine du quartier Pavigne - plan de référence (1965-1979), contrat ville moyenne : suivi de la mise en oeuvre (1980-1983), projet urbain de quartier "FORUM" (1988), développement social des quartiers : étude et réalisation d'une OPAH Romans-Plateau (1989), développement social des quartiers : PLDS de Romans : La Monnaie (1989), aménagement général de Romans (1953-1955).

    Date

    1953-1989

    Cote

    2257 W 300

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Zone de la Pavigne à Romans : étude géotechnique préliminaire...
  7. Résultat n°7

    4 quai Chopin : opération n° 13, comptabilité travaux, OS, marchés (1982-1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    2257 W 282

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 4 quai Chopin : opération n° 13, comptabilité travaux,...
  8. Résultat n°8

    Ilot La Pavigne (1956-1966).

    Date

    1956-1966

    Cote

    2257 W 261

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Ilot La Pavigne (1956-1966).
  9. Résultat n°9

    Contrat d'aménagement du quartier de la Monnaie à Romans (13 février 1986).

    Cote

    2257 W 478

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Subvention-programmation.
    • Subventions régionales (1977-1988)
    • 1986
    • Contrat d'aménagement du quartier de la Monnaie à Romans...
  10. Résultat n°10

    Dossier de la commission départementale (1978), réservation de terrains au profit du département.

    Date

    1978

    Cote

    2257 W 308

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Dossier de la commission départementale (1978), réservation...
  11. Résultat n°11

    SDAU : commission d'études, consultation des services, contrat SEC, contrat Delfante, PV de réunion, correspondances, divers ( 1965-1978).

    Cote

    2257 W 301

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • SDAU : commission d'études, consultation des services,...
  12. Résultat n°12

    13, rue Bistour : opération n° 7, comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés, ingienerie (1983-1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    2257 W 278

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 13, rue Bistour : opération n° 7, comptabilité travaux,...
  13. Résultat n°13

    Zone d'habitation de Chabestant - La Monnaie (1966-1971) : présentation de l'opération au FDES, dossier bilan.

    Date

    1966-1971

    Cote

    2257 W 259

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Zone d'habitation de Chabestant - La Monnaie (1966-1971)...
  14. Résultat n°14

    Centre ancien de Romans : - dossiers généraux : financement, démarches subventions.

    Cote

    2257 W 267

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Centre ancien de Romans : - dossiers généraux : financement,...
  15. Résultat n°15

    Zone industrielle.

    Date

    1962-1982

    Cote

    2257 W 294

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Zone industrielle.
  16. Résultat n°16

    Tranche 2 (1983-1984) : dossier des ouvrages exécutés, chrono

    Date

    1983-1984

    Cote

    2257 W 298

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Tranche 2 (1983-1984) : dossier des ouvrages exécutés,...
  17. Résultat n°17

    Réhabilitation du centre ancien (1982-1985 : 2ème tranche : 26 - 28 - 30, rue du Fuseau et 7-9 place du Bout : opération n° 1 - comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés, registre des ordres de services aux entrepreneurs?

    Date

    1982-1985

    Cote

    2257 W 275

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Réhabilitation du centre ancien (1982-1985 : 2ème tranche...
  18. Résultat n°18

    Syndicat de la plaine Romanaise (1970-1975) : dossier de demande de création d'une ZAC, enquête parcellaire et DUP, dossier d'étude.

    Date

    1970-1975

    Cote

    2257 W 289

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Syndicat de la plaine Romanaise (1970-1975) : dossier...
  19. Résultat n°19

    4 - 6 - 8 rue du Fuseau - 3 place Mocel : opération n° 10, état des lieux, APS, APD, DCE, marché.

    Cote

    2257 W 279

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 4 - 6 - 8 rue du Fuseau - 3 place Mocel : opération...
  20. Résultat n°20

    35, rue de l'Armillerie : DCE, pièces comptables, marché, ingénierie, études, travaux supplémentaires - Opération n° 8.

    Cote

    2257 W 274

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 35, rue de l'Armillerie : DCE, pièces comptables, marché,...
  21. Résultat n°21

    Projet d'aménagement général.

    Date

    1942-1973

    Cote

    2257 W 258

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Projet d'aménagement général.
  22. Résultat n°22

    Documents d'étude (1978), correspondances.

    Date

    1978

    Cote

    2257 W 307

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Documents d'étude (1978), correspondances.
  23. Résultat n°23

    32, 56, rue Saint-Nicolas : opération n° 12, esquisses, APS, APD, DCE, comptes-rendus, ingénierie, marchés, OS travaux, travaux supplémentaires - 4, quai Chopin : opération n° 13, APS, APD (1981-1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    2257 W 281

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 32, 56, rue Saint-Nicolas : opération n° 12, esquisses,...
  24. Résultat n°24

    Consultation des services (1978), approbation.

    Date

    1978

    Cote

    2257 W 305

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Consultation des services (1978), approbation.
  25. Résultat n°25

    3 - 5 rue du Puits du Cheval : opération 3 bis rapport, marché, ingénierie, études, APS, APD. - 13 rue Bistour : esquisses, APS, APD (1980-1985).

    Date

    1980-1985

    Cote

    2257 W 277

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 3 - 5 rue du Puits du Cheval : opération 3 bis rapport,...
  26. Résultat n°26

    Dossier de consultation des entreprises (1982) rue Pêcherie, Puits du Cheval et du Fuseau.

    Date

    1982

    Cote

    2257 W 268

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Dossier de consultation des entreprises (1982) rue...
  27. Résultat n°27

    10, rue Condillac : marché (1980-1982), 10, rue Pêcherie, 15-17 rue du Fuseau : esquisses - APS-APD-CCTP, 6, rue Pêcherie : plan d'aménagement APD.

    Date

    1980-1982

    Cote

    2257 W 269

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 10, rue Condillac : marché (1980-1982), 10, rue Pêcherie,...
  28. Résultat n°28

    Réhabilitation du centre ancien : 1ère tranche : immeuble, 11 rue Folquet : opération n° 5, marché, marché ingénierie (1981-1983).

    Date

    1981-1983

    Cote

    2257 W 270

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Réhabilitation du centre ancien : 1ère tranche : immeuble,...
  29. Résultat n°29

    7 - 9 place Saint-Nicolas - 31 - 33 rue Pêcherie, opération n° 11, APS ? APD, DCE, pièces écrites, plans, marchés, pièces comptables.

    Cote

    2257 W 280

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 7 - 9 place Saint-Nicolas - 31 - 33 rue Pêcherie, opération...
  30. Résultat n°30

    Ilôt La Tour Saint-Georges (avant projet) (1969).

    Date

    1969

    Cote

    2257 W 262

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Ilôt La Tour Saint-Georges (avant projet) (1969).
  31. Résultat n°31

    FAU - HVS (1980-1983) : La Monnaie - études - pré-dossier demande de subvention, mesure d'accompagnement de l'OPAH : création d'une antenne sociale dans le centre ancien, aménagement des espaces libres autour de l'école Langevin, aménagement d'un espace public urbain sur le terrain SCOTTI - FAU (1979-1981) : aménagement de la place du Marché à La Monnaie, aménagement des rue piétonnes, aménagement d'espaces publics, aménagement d'un espace public urbain Côte des Chapeliers et berges de l'Isère, parking des Cloîtres.

    Date

    1979-1983

    Cote

    2257 W 265

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • FAU - HVS (1980-1983) : La Monnaie - études - pré-dossier...
  32. Résultat n°32

    Opération programmée de l'habitat (1978-1981) : correspondances, pré-convention approuvée, étude de réalisation, mise en œuvre de l'opération, convention, avenant à la convention du 10 décembre 1979 - Actions sociales d'accompagnement de l'OPAH (1981-1982) : aide au loyer, aide au déménagement, aide au loyer du logement provisoire.

    Date

    1978-1982

    Cote

    2257 W 264

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Opération programmée de l'habitat (1978-1981) : correspondances,...
  33. Résultat n°33

    Suppression de PN 16-17-18 de la ligne SNCF Valence-Moirans et modification de PI de la rue S. Abbat et de la rue Jeanne d'Arc (1969-1979), étude du site urbain de Romans centre ancien (1976), Romans ville moyenne (1976-1979), réalisation d'un bâtiment de 23 logements HLM locatives en centre ville Boulevard Lacoste (1979), Romans Pavigne : enquêtes sociales (?), centrale nucléaire (1976-1978).

    Date

    1969-1979

    Cote

    2257 W 302

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Suppression de PN 16-17-18 de la ligne SNCF Valence-Moirans...
  34. Résultat n°34

    ZAC des Méannes (1969-1978) : dossier de réalisation, URD secondaires secteur Est projet, VRD secteur tertiaire,règlement et cahier des charges, plans des servitudes générales, bilan financier et prévisionnel - délibérations, correspondances dossier réalisation, architecte conseil, adjudication des travaux - marchés, acquisitions foncières, contrats, fiches opérationnelles, état d'avancement et divers, plan de masse secteur pavillonnaire, dossier financier, correspondances générales (1969-1978).

    Date

    1969-1978

    Cote

    2257 W 288

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • ZAC des Méannes (1969-1978) : dossier de réalisation,...
  35. Résultat n°35

    2, rue Pêcherie : esquisse, APS, APD, DCE - marchés (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2257 W 272

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 2, rue Pêcherie : esquisse, APS, APD, DCE - marchés...
  36. Résultat n°36

    Rénovation urbaine : Pavigne (1967-1976): adjudication, réunions, plans, correspondances avec cours des comptes, correspondances, dossier BERU, dossier FAU.

    Date

    1967-1976

    Cote

    2257 W 285

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Rénovation urbaine : Pavigne (1967-1976): adjudication,...
  37. Résultat n°37

    Centre historique (1982-1984) : déclaration d'intention d'aliéner, préemption (1982-1984).

    Date

    1982-1984

    Cote

    2257 W 290

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Centre historique (1982-1984) : déclaration d'intention...
  38. Résultat n°38

    PLDS (Programme local de développement social des quartiers) (1984-1988)..

    Date

    1984-1988

    Cote

    2257 W 295

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • PLDS (Programme local de développement social des quartiers)...
  39. Résultat n°39

    Tranche 2 : dossier SOCOTEL, PV réunions de chantier (1983-1984) - FSU : OPAH du centre ancien quartier Pêcherie (1984-1986) - PLDS La Monnaie : 1ère et 2ème tranche : équipe opérationnelle (1988-1989).

    Date

    1983-1989

    Cote

    2257 W 299

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Tranche 2 : dossier SOCOTEL, PV réunions de chantier...
  40. Résultat n°40

    EPR (1981-1985) : implantation et restauration d'habitat social sur centre ville : construction de 35 logements HLM rue Thimonier, îlot du Puits Cheval : étude et réalisation d'une opération immobilière, aide à la création artistique : étude d'une fontaine place Fontaine couverte, édification d'une fontaine place Maurice Faure, La Monnaie : réhabilitation des quartiers dégradés (commission Dudebout), La Monnaie : programme local de développement social (PLDS) amendement d'un mail plante boulevard Henri Dunant.

    Date

    1981-1985

    Cote

    2257 W 266

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • EPR (1981-1985) : implantation et restauration d'habitat...