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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1ère modification : document approuvé le 31/03/1982 (1982-1985), mise à jour 1983, projet de plan d'occupation des sols juin 1985.
Cote
2257 W 311
 Date
1982-1985
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • 1ère modification : document approuvé le 31/03/1982...
Résultat n°2

Tranche 1 (1980-1985) : réunions de chantier, chrono - Tranche 2 : ingénierie.
Cote
2257 W 297
 Date
1980-1985
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • Tranche 1 (1980-1985) : réunions de chantier, chrono...
Résultat n°3

Révision du bilan (1975 à 1981), réunions et divers (1974-1981).
Cote
2257 W 287
 Date
1974-1981
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • Révision du bilan (1975 à 1981), réunions et divers...
Résultat n°4

57 - 59, rue Pêcherie - 12 quai Sainte-Claire : opération n° 14, DCE, dossier d'état des lieux, APS, APD, comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés.
Cote
2257 W 283
 Date- Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France) -- 57-59 rue Pêcherie
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • 57 - 59, rue Pêcherie - 12 quai Sainte-Claire : opération...
Résultat n°5

Opération du PN 19 (1980), charte intercommunale (1983-1986), ZPPAU (1988), étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit "La Pierrotte Trois Croix" (1984).
Cote
2257 W 303
 Date
1980-1986
 Lieu
La Pierrotte-Trois-Croix (Romans-sur-Isère, Drôme, France ; lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • Opération du PN 19 (1980), charte intercommunale (1983-1986),...
Résultat n°6

Zone de la Pavigne à Romans : étude géotechnique préliminaire (1978), plan de référence du quartier Hôpital Pavigne (1979), réabilitation du centre ancien : rénovation urbaine du quartier Pavigne - plan de référence (1965-1979), contrat ville moyenne : suivi de la mise en oeuvre (1980-1983), projet urbain de quartier "FORUM" (1988), développement social des quartiers : étude et réalisation d'une OPAH Romans-Plateau (1989), développement social des quartiers : PLDS de Romans : La Monnaie (1989), aménagement général de Romans (1953-1955).
Cote
2257 W 300
 Date
1953-1989
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France) -- Quartier La Monnaie
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • Zone de la Pavigne à Romans : étude géotechnique préliminaire...
Résultat n°7

4 quai Chopin : opération n° 13, comptabilité travaux, OS, marchés (1982-1983).
Cote
2257 W 282
 Date
1982-1983
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France) -- 4 quai Chopin
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • 4 quai Chopin : opération n° 13, comptabilité travaux,...
Résultat n°8

Ilot La Pavigne (1956-1966).
Cote
2257 W 261
 Date
1956-1966
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France) -- Ilôt La Pavigne
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • Ilot La Pavigne (1956-1966).
Résultat n°9

Contrat d'aménagement du quartier de la Monnaie à Romans (13 février 1986).
Cote
2257 W 478
 Date- Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France) -- Quartier de La Monnaie
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Subvention-programmation.
  • Subventions régionales (1977-1988)
  • 1986
  • Contrat d'aménagement du quartier de la Monnaie à Romans...
Résultat n°10

Dossier de la commission départementale (1978), réservation de terrains au profit du département.
Cote
2257 W 308
 Date
1978
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • Dossier de la commission départementale (1978), réservation...
Résultat n°11

SDAU : commission d'études, consultation des services, contrat SEC, contrat Delfante, PV de réunion, correspondances, divers ( 1965-1978).
Cote
2257 W 301
 Date- Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • SDAU : commission d'études, consultation des services,...
Résultat n°12

13, rue Bistour : opération n° 7, comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés, ingienerie (1983-1985).
Cote
2257 W 278
 Date
1983-1985
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France) -- 13 rue Bistour
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • 13, rue Bistour : opération n° 7, comptabilité travaux,...
Résultat n°13

Zone d'habitation de Chabestant - La Monnaie (1966-1971) : présentation de l'opération au FDES, dossier bilan.
Cote
2257 W 259
 Date
1966-1971
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France) -- Quartier Chabestant- La Monnaie
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • Zone d'habitation de Chabestant - La Monnaie (1966-1971)...
Résultat n°14

Centre ancien de Romans : - dossiers généraux : financement, démarches subventions.
Cote
2257 W 267
 Date- Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • Centre ancien de Romans : - dossiers généraux : financement,...
Résultat n°15

Zone industrielle.
Cote
2257 W 294
 Date
1962-1982
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France) -- Zone industrielle
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • Zone industrielle.
Résultat n°16

Tranche 2 (1983-1984) : dossier des ouvrages exécutés, chrono
Cote
2257 W 298
 Date
1983-1984
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • Tranche 2 (1983-1984) : dossier des ouvrages exécutés,...
Résultat n°17

Réhabilitation du centre ancien (1982-1985 : 2ème tranche : 26 - 28 - 30, rue du Fuseau et 7-9 place du Bout : opération n° 1 - comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés, registre des ordres de services aux entrepreneurs?
Cote
2257 W 275
 Date
1982-1985
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France) -- Rue du Fuseau
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • Réhabilitation du centre ancien (1982-1985 : 2ème tranche...
Résultat n°18

Syndicat de la plaine Romanaise (1970-1975) : dossier de demande de création d'une ZAC, enquête parcellaire et DUP, dossier d'étude.
Cote
2257 W 289
 Date
1970-1975
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • Syndicat de la plaine Romanaise (1970-1975) : dossier...
Résultat n°19

4 - 6 - 8 rue du Fuseau - 3 place Mocel : opération n° 10, état des lieux, APS, APD, DCE, marché.
Cote
2257 W 279
 Date- Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France) -- 3 place Mocel
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • 4 - 6 - 8 rue du Fuseau - 3 place Mocel : opération...
Résultat n°20

35, rue de l'Armillerie : DCE, pièces comptables, marché, ingénierie, études, travaux supplémentaires - Opération n° 8.
Cote
2257 W 274
 Date- Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France) -- 35 rue de l'Armillerie
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • 35, rue de l'Armillerie : DCE, pièces comptables, marché,...