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57 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1ère modification : document approuvé le 31/03/1982 (1982-1985), mise à jour 1983, projet de plan d'occupation des sols juin 1985.

Date

1982-1985

Cote

2257 W 311

Résultat n°2

Tranche 1 (1980-1985) : réunions de chantier, chrono - Tranche 2 : ingénierie.

Date

1980-1985

Cote

2257 W 297

Résultat n°3

Révision du bilan (1975 à 1981), réunions et divers (1974-1981).

Date

1974-1981

Cote

2257 W 287

Résultat n°4

57 - 59, rue Pêcherie - 12 quai Sainte-Claire : opération n° 14, DCE, dossier d'état des lieux, APS, APD, comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés.

Date

-

Cote

2257 W 283

Résultat n°5

Opération du PN 19 (1980), charte intercommunale (1983-1986), ZPPAU (1988), étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit "La Pierrotte Trois Croix" (1984).

Date

1980-1986

Cote

2257 W 303

Résultat n°6

Zone de la Pavigne à Romans : étude géotechnique préliminaire (1978), plan de référence du quartier Hôpital Pavigne (1979), réabilitation du centre ancien : rénovation urbaine du quartier Pavigne - plan de référence (1965-1979), contrat ville moyenne : suivi de la mise en oeuvre (1980-1983), projet urbain de quartier "FORUM" (1988), développement social des quartiers : étude et réalisation d'une OPAH Romans-Plateau (1989), développement social des quartiers : PLDS de Romans : La Monnaie (1989), aménagement général de Romans (1953-1955).

Date

1953-1989

Cote

2257 W 300

Résultat n°7

4 quai Chopin : opération n° 13, comptabilité travaux, OS, marchés (1982-1983).

Date

1982-1983

Cote

2257 W 282

Résultat n°8

Ilot La Pavigne (1956-1966).

Date

1956-1966

Cote

2257 W 261

Résultat n°9

Contrat d'aménagement du quartier de la Monnaie à Romans (13 février 1986).

Date

-

Cote

2257 W 478

Résultat n°10

Dossier de la commission départementale (1978), réservation de terrains au profit du département.

Date

1978

Cote

2257 W 308

Résultat n°11

SDAU : commission d'études, consultation des services, contrat SEC, contrat Delfante, PV de réunion, correspondances, divers ( 1965-1978).

Date

-

Cote

2257 W 301

Résultat n°12

13, rue Bistour : opération n° 7, comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés, ingienerie (1983-1985).

Date

1983-1985

Cote

2257 W 278

Résultat n°13

Zone d'habitation de Chabestant - La Monnaie (1966-1971) : présentation de l'opération au FDES, dossier bilan.

Date

1966-1971

Cote

2257 W 259

Résultat n°14

Centre ancien de Romans : - dossiers généraux : financement, démarches subventions.

Date

-

Cote

2257 W 267

Résultat n°15

Zone industrielle.

Date

1962-1982

Cote

2257 W 294

Résultat n°16

Tranche 2 (1983-1984) : dossier des ouvrages exécutés, chrono

Date

1983-1984

Cote

2257 W 298

Résultat n°17

Réhabilitation du centre ancien (1982-1985 : 2ème tranche : 26 - 28 - 30, rue du Fuseau et 7-9 place du Bout : opération n° 1 - comptabilité travaux, travaux supplémentaires, marchés, registre des ordres de services aux entrepreneurs?

Date

1982-1985

Cote

2257 W 275

Résultat n°18

Syndicat de la plaine Romanaise (1970-1975) : dossier de demande de création d'une ZAC, enquête parcellaire et DUP, dossier d'étude.

Date

1970-1975

Cote

2257 W 289

Résultat n°19

4 - 6 - 8 rue du Fuseau - 3 place Mocel : opération n° 10, état des lieux, APS, APD, DCE, marché.

Date

-

Cote

2257 W 279

Résultat n°20

35, rue de l'Armillerie : DCE, pièces comptables, marché, ingénierie, études, travaux supplémentaires - Opération n° 8.

Date

-

Cote

2257 W 274