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  1. Résultat n°1

    Correspondances (1978-1979), zonage simplifié (1979-1983), plan d'occupation des sols (1984-1986) : correspondances, servitudes, prescription, approbation, publication.

    Date

    1978-1986

    Cote

    2257 W 256

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Rochefort-en-Valdaine.
    • Correspondances (1978-1979), zonage simplifié (1979-1983),...