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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aménagement du centre ville.

    Date

    1982-1983

    Cote

    2257 W 244

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Portes-lès-Valence.
    • Aménagement du centre ville.
  2. Résultat n°2

    3ème modification (1984-1985).

    Date

    1984-1985

    Cote

    2257 W 251

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Portes-lès-Valence.
    • 3ème modification (1984-1985).
  3. Résultat n°3

    Pièces officielles (1976-1979), approbation, dossier SECAM, dossier d'enquête, dossier approuvé le 29 juin 1976 par arrêté préfectoral n° 3434.

    Date

    1976-1979

    Cote

    2257 W 249

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Portes-lès-Valence.
    • Pièces officielles (1976-1979), approbation, dossier...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Correspondances (1947-1987), plan de reconstruction et d'aménagement (1950), zone NA (1980), étude préalable à l'urbanisation de la ZAD de la Chaffine (1984), supermarché RECORD Les Auréats (1972-1980).

    Date

    1947-1987

    Cote

    2257 W 243

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Portes-lès-Valence.
    • Correspondances (1947-1987), plan de reconstruction...
  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des sols (1974) : consultation des services.

    Date

    1974

    Cote

    2257 W 248

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Portes-lès-Valence.
    • Plan d'occupation des sols (1974) : consultation des...
  7. Résultat n°7

    1ère modification approuvée le 17 avril 1980 (1980-1984), 2ème modification approuvée le 27 février 1984.

    Date

    1980-1984

    Cote

    2257 W 250

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Portes-lès-Valence.
    • 1ère modification approuvée le 17 avril 1980 (1980-1984),...
  8. Résultat n°8

    Dossiers constructeurs (1968-1982), convention d'étude (2ème tranche), 2ème tranche, divers.

    Date

    1968-1982

    Cote

    2257 W 247

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Portes-lès-Valence.
    • Dossiers constructeurs (1968-1982), convention d'étude...
  9. Résultat n°9

    Zone industrielle (1964-1982) : DUP, dossier financement, adjudications réception (1ère tranche), convention de concession et avenants, cahiers des charges de concession, plans.

    Date

    1964-1982

    Cote

    2257 W 246

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Portes-lès-Valence.
    • Zone industrielle (1964-1982) : DUP, dossier financement,...
  10. Résultat n°10

    Contrat ville moyenne : dossier études (1977-1984).

    Date

    1977-1984

    Cote

    2257 W 252

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Portes-lès-Valence.
    • Contrat ville moyenne : dossier études (1977-1984).