Drôme. Portes-lès-Valence

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1
Aménagement du centre ville.

Date

1982-1983

Cote

2257 W 244
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Portes-lès-Valence.
- Aménagement du centre ville.
2
3ème modification (1984-1985).

Date

1984-1985

Cote

2257 W 251
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Portes-lès-Valence.
- 3ème modification (1984-1985).
3
Pièces officielles (1976-1979), approbation, dossier SECAM, dossier d'enquête, dossier approuvé le 29 juin 1976 par arrêté préfectoral n° 3434.

Date

1976-1979

Cote

2257 W 249
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Portes-lès-Valence.
- Pièces officielles (1976-1979), approbation, dossier...
4
Fond d'aménagement urbain (1981-1983) : aménagement d'un parc public en centre ville, aménagement de la place du marché et d'une aire piétonne aux abords du centre commercial, ZIF (1977), arrêté n° 1337 du 21 février 1977, plans, éclairage de la rue Pierre Brossolette dans la ZIA, réserves foncières (1971-1981), documents divers sur le port de Portes-lès-Valence (?).

Date

1971-1983

Cote

2257 W 245
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Portes-lès-Valence.
- Fond d'aménagement urbain (1981-1983) : aménagement...
5
Correspondances (1947-1987), plan de reconstruction et d'aménagement (1950), zone NA (1980), étude préalable à l'urbanisation de la ZAD de la Chaffine (1984), supermarché RECORD Les Auréats (1972-1980).

Date

1947-1987

Cote

2257 W 243
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Portes-lès-Valence.
- Correspondances (1947-1987), plan de reconstruction...
6
Plan d'occupation des sols (1974) : consultation des services.

Date

1974

Cote

2257 W 248
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Portes-lès-Valence.
- Plan d'occupation des sols (1974) : consultation des...
7
1ère modification approuvée le 17 avril 1980 (1980-1984), 2ème modification approuvée le 27 février 1984.

Date

1980-1984

Cote

2257 W 250
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Portes-lès-Valence.
- 1ère modification approuvée le 17 avril 1980 (1980-1984),...
8
Dossiers constructeurs (1968-1982), convention d'étude (2ème tranche), 2ème tranche, divers.

Date

1968-1982

Cote

2257 W 247
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Portes-lès-Valence.
- Dossiers constructeurs (1968-1982), convention d'étude...
9
Zone industrielle (1964-1982) : DUP, dossier financement, adjudications réception (1ère tranche), convention de concession et avenants, cahiers des charges de concession, plans.

Date

1964-1982

Cote

2257 W 246
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Portes-lès-Valence.
- Zone industrielle (1964-1982) : DUP, dossier financement,...
10
Contrat ville moyenne : dossier études (1977-1984).

Date

1977-1984

Cote

2257 W 252
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Portes-lès-Valence.
- Contrat ville moyenne : dossier études (1977-1984).

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Aménagement du centre ville.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

3ème modification (1984-1985).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Pièces officielles (1976-1979), approbation, dossier SECAM, dossier d'enquête, dossier approuvé le 29 juin 1976 par arrêté préfectoral n° 3434.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Correspondances (1947-1987), plan de reconstruction et d'aménagement (1950), zone NA (1980), étude préalable à l'urbanisation de la ZAD de la Chaffine (1984), supermarché RECORD Les Auréats (1972-1980).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan d'occupation des sols (1974) : consultation des services.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

1ère modification approuvée le 17 avril 1980 (1980-1984), 2ème modification approuvée le 27 février 1984.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Dossiers constructeurs (1968-1982), convention d'étude (2ème tranche), 2ème tranche, divers.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Zone industrielle (1964-1982) : DUP, dossier financement, adjudications réception (1ère tranche), convention de concession et avenants, cahiers des charges de concession, plans.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Contrat ville moyenne : dossier études (1977-1984).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement