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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Aménagement du centre ville.

Date

1982-1983

Cote

2257 W 244

Résultat n°2

3ème modification (1984-1985).

Date

1984-1985

Cote

2257 W 251

Résultat n°3

Pièces officielles (1976-1979), approbation, dossier SECAM, dossier d'enquête, dossier approuvé le 29 juin 1976 par arrêté préfectoral n° 3434.

Date

1976-1979

Cote

2257 W 249

Résultat n°4

Fond d'aménagement urbain (1981-1983) : aménagement d'un parc public en centre ville, aménagement de la place du marché et d'une aire piétonne aux abords du centre commercial, ZIF (1977), arrêté n° 1337 du 21 février 1977, plans, éclairage de la rue Pierre Brossolette dans la ZIA, réserves foncières (1971-1981), documents divers sur le port de Portes-lès-Valence (?).

Date

1971-1983

Cote

2257 W 245

Résultat n°5

Correspondances (1947-1987), plan de reconstruction et d'aménagement (1950), zone NA (1980), étude préalable à l'urbanisation de la ZAD de la Chaffine (1984), supermarché RECORD Les Auréats (1972-1980).

Date

1947-1987

Cote

2257 W 243

Résultat n°6

Plan d'occupation des sols (1974) : consultation des services.

Date

1974

Cote

2257 W 248

Résultat n°7

1ère modification approuvée le 17 avril 1980 (1980-1984), 2ème modification approuvée le 27 février 1984.

Date

1980-1984

Cote

2257 W 250

Résultat n°8

Dossiers constructeurs (1968-1982), convention d'étude (2ème tranche), 2ème tranche, divers.

Date

1968-1982

Cote

2257 W 247

Résultat n°9

Zone industrielle (1964-1982) : DUP, dossier financement, adjudications réception (1ère tranche), convention de concession et avenants, cahiers des charges de concession, plans.

Date

1964-1982

Cote

2257 W 246

Résultat n°10

Contrat ville moyenne : dossier études (1977-1984).

Date

1977-1984

Cote

2257 W 252