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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission vicinalité, consultation des services (?).

    Date

    ?

    Cote

    2257 W 228

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Commission vicinalité, consultation des services (?).
  2. Résultat n°2

    Élaboration et approbation du 3 juillet 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2257 W 235

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Élaboration et approbation du 3 juillet 1979.
  3. Résultat n°3

    Modification n° 1 : plan d'occupation des sols approuvé le 13 septembre 1982.

    Date

    1982

    Cote

    2257 W 233

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Modification n° 1 : plan d'occupation des sols approuvé...
  4. Résultat n°4

    Correspondances avec SEDRO et notaire (1961-1973) : parcellaire, rémunérations dues au service pour intervention dans les travaux des collectivités, zone d'habitation nord, foncier constructeur, pièces principales, étude financière.

    Date

    1961-1973

    Cote

    2257 W 225

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Correspondances avec SEDRO et notaire (1961-1973) :...
  5. Résultat n°5

    Dossiers constructeurs (1970-1974), tracé de la voie express.

    Date

    1970-1974

    Cote

    2257 W 222

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Dossiers constructeurs (1970-1974), tracé de la voie...
  6. Résultat n°6

    Correspondances diverses (1983-1986), FAU : hôtel des Gouverneurs (1978), FAU : place du Champ de Mars (1978).

    Date

    1978-1986

    Cote

    2257 W 219

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Correspondances diverses (1983-1986), FAU : hôtel des...
  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des sols (1975) : financement, correspondances.

    Date

    1975

    Cote

    2257 W 227

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Plan d'occupation des sols (1975) : financement, correspondances.
  8. Résultat n°8

    Révision n° 1 : projet de plan d'occupation des sols annoté (1984), consultation des services, prescription, plan d'occupation des sols arrêté.

    Date

    1984

    Cote

    2257 W 236

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Révision n° 1 : projet de plan d'occupation des sols...
  9. Résultat n°9

    ZIF (1979-1982), réserves foncières (1971-1973), zone NA à l'ouest de la RN 7 (1986).

    Date

    1971-1986

    Cote

    2257 W 220

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • ZIF (1979-1982), réserves foncières (1971-1973), zone...
  10. Résultat n°10

    Résultat enquête publique (1978), document publié par arrêté préfectoral n° 3408 du 14 juin 1978.

    Date

    1978

    Cote

    2257 W 229

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Résultat enquête publique (1978), document publié par...
  11. Résultat n°11

    Pièces officielles (1962), PV de réunions, approbation, document approuvé après modification, arrêté préfectoral n° 5451 du 3 septembre 1982.

    Date

    1962

    Cote

    2257 W 230

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Pièces officielles (1962), PV de réunions, approbation,...
  12. Résultat n°12

    Rénovation urbaine : correspondance diverses (1960-1965), rénovation d'îlots défectueux centre ville (1962), études préliminaires, fiches foncières et économiques, cartes et annexes, récapitulatif foncier, études démographiques et sociales, album de photographies.

    Date

    1960-1965

    Cote

    2257 W 217

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Rénovation urbaine : correspondance diverses (1960-1965),...
  13. Résultat n°13

    Enquête publique (1984), plan d'occupation des sols soumis à enquête.

    Date

    1984

    Cote

    2257 W 234

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Enquête publique (1984), plan d'occupation des sols...
  14. Résultat n°14

    Plan d'urbanisme directeur (1962-1963), zonage, fond d'aménagement urbain (1977) : aménagement de la place du Champ de Mars, aménagement de diverses places et placettes dans le centre ancien.

    Date

    1962-1977

    Cote

    2257 W 218

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Plan d'urbanisme directeur (1962-1963), zonage, fond...
  15. Résultat n°15

    Modification n° 1 : dossier soumis à enquête publique (?), correspondance, pièce officielle.

    Date

    ?

    Cote

    2257 W 232

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Modification n° 1 : dossier soumis à enquête publique...
  16. Résultat n°16

    ZUP (1960-1967) : dossier FDES (dossier d'étude), correspondances, comptes-rendus, divers, réunions, estimation terrains - VRD, plans, service central-préfet, conférence inter-services, avancement opération, adjudications.

    Date

    1960-1967

    Cote

    2257 W 223

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • ZUP (1960-1967) : dossier FDES (dossier d'étude), correspondances,...
  17. Résultat n°17

    Révision n° 1 (1985), correspondances.

    Date

    1985

    Cote

    2257 W 231

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Révision n° 1 (1985), correspondances.
  18. Résultat n°18

    Plan de masse, FNAFU, station d'épuration, terrains disponibles, révision bilan, correspondances et divers.

    Cote

    2257 W 226

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Plan de masse, FNAFU, station d'épuration, terrains...
  19. Résultat n°19

    Zone industrielle (1970-1974) : déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, financement, convention d'étude et délibérations, étude dossier réalisation, étude dossier ZAC, dossier de réalisation, fiches opérationnelles, terrains industriels (ZAD - ZAC - pré-ZAD), 1ère tranche.

    Date

    1970-1974

    Cote

    2257 W 221

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Zone industrielle (1970-1974) : déclaration d'utilité...
  20. Résultat n°20

    Travaux de VRD (1962-1969) : travaux de voirie, construction de la voirie - 1ère et 2ème tranche, réalisation réseau éclairage public, construction de conduites téléphoniques souterraines, remise des ouvrages au département.

    Date

    1928-1968

    Cote

    2257 W 224

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Travaux de VRD (1962-1969) : travaux de voirie, construction...