Drôme. Pierrelatte

1
Commission vicinalité, consultation des services (?).

Date

?

Cote

2257 W 228
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Commission vicinalité, consultation des services (?).
2
Élaboration et approbation du 3 juillet 1979.

Date

1979

Cote

2257 W 235
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Élaboration et approbation du 3 juillet 1979.
3
Modification n° 1 : plan d'occupation des sols approuvé le 13 septembre 1982.

Date

1982

Cote

2257 W 233
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Modification n° 1 : plan d'occupation des sols approuvé...
4
Correspondances avec SEDRO et notaire (1961-1973) : parcellaire, rémunérations dues au service pour intervention dans les travaux des collectivités, zone d'habitation nord, foncier constructeur, pièces principales, étude financière.

Date

1961-1973

Cote

2257 W 225
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Correspondances avec SEDRO et notaire (1961-1973) :...
5
Dossiers constructeurs (1970-1974), tracé de la voie express.

Date

1970-1974

Cote

2257 W 222
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Dossiers constructeurs (1970-1974), tracé de la voie...
6
Correspondances diverses (1983-1986), FAU : hôtel des Gouverneurs (1978), FAU : place du Champ de Mars (1978).

Date

1978-1986

Cote

2257 W 219
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Correspondances diverses (1983-1986), FAU : hôtel des...
7
Plan d'occupation des sols (1975) : financement, correspondances.

Date

1975

Cote

2257 W 227
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Plan d'occupation des sols (1975) : financement, correspondances.
8
Révision n° 1 : projet de plan d'occupation des sols annoté (1984), consultation des services, prescription, plan d'occupation des sols arrêté.

Date

1984

Cote

2257 W 236
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Révision n° 1 : projet de plan d'occupation des sols...
9
ZIF (1979-1982), réserves foncières (1971-1973), zone NA à l'ouest de la RN 7 (1986).

Date

1971-1986

Cote

2257 W 220
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- ZIF (1979-1982), réserves foncières (1971-1973), zone...
10
Résultat enquête publique (1978), document publié par arrêté préfectoral n° 3408 du 14 juin 1978.

Date

1978

Cote

2257 W 229
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Résultat enquête publique (1978), document publié par...
11
Pièces officielles (1962), PV de réunions, approbation, document approuvé après modification, arrêté préfectoral n° 5451 du 3 septembre 1982.

Date

1962

Cote

2257 W 230
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Pièces officielles (1962), PV de réunions, approbation,...
12
Rénovation urbaine : correspondance diverses (1960-1965), rénovation d'îlots défectueux centre ville (1962), études préliminaires, fiches foncières et économiques, cartes et annexes, récapitulatif foncier, études démographiques et sociales, album de photographies.

Date

1960-1965

Cote

2257 W 217
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Rénovation urbaine : correspondance diverses (1960-1965),...
13
Enquête publique (1984), plan d'occupation des sols soumis à enquête.

Date

1984

Cote

2257 W 234
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Enquête publique (1984), plan d'occupation des sols...
14
Plan d'urbanisme directeur (1962-1963), zonage, fond d'aménagement urbain (1977) : aménagement de la place du Champ de Mars, aménagement de diverses places et placettes dans le centre ancien.

Date

1962-1977

Cote

2257 W 218
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Plan d'urbanisme directeur (1962-1963), zonage, fond...
15
Modification n° 1 : dossier soumis à enquête publique (?), correspondance, pièce officielle.

Date

?

Cote

2257 W 232
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Modification n° 1 : dossier soumis à enquête publique...
16
ZUP (1960-1967) : dossier FDES (dossier d'étude), correspondances, comptes-rendus, divers, réunions, estimation terrains - VRD, plans, service central-préfet, conférence inter-services, avancement opération, adjudications.

Date

1960-1967

Cote

2257 W 223
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- ZUP (1960-1967) : dossier FDES (dossier d'étude), correspondances,...
17
Révision n° 1 (1985), correspondances.

Date

1985

Cote

2257 W 231
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Révision n° 1 (1985), correspondances.
18
Plan de masse, FNAFU, station d'épuration, terrains disponibles, révision bilan, correspondances et divers.

Cote

2257 W 226
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Plan de masse, FNAFU, station d'épuration, terrains...
19
Zone industrielle (1970-1974) : déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, financement, convention d'étude et délibérations, étude dossier réalisation, étude dossier ZAC, dossier de réalisation, fiches opérationnelles, terrains industriels (ZAD - ZAC - pré-ZAD), 1ère tranche.

Date

1970-1974

Cote

2257 W 221
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Zone industrielle (1970-1974) : déclaration d'utilité...
20
Travaux de VRD (1962-1969) : travaux de voirie, construction de la voirie - 1ère et 2ème tranche, réalisation réseau éclairage public, construction de conduites téléphoniques souterraines, remise des ouvrages au département.

Date

1928-1968

Cote

2257 W 224
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Travaux de VRD (1962-1969) : travaux de voirie, construction...

Résultats de la recherche

Commission vicinalité, consultation des services (?).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Élaboration et approbation du 3 juillet 1979.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Modification n° 1 : plan d'occupation des sols approuvé le 13 septembre 1982.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Correspondances avec SEDRO et notaire (1961-1973) : parcellaire, rémunérations dues au service pour intervention dans les travaux des collectivités, zone d'habitation nord, foncier constructeur, pièces principales, étude financière.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Dossiers constructeurs (1970-1974), tracé de la voie express.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Correspondances diverses (1983-1986), FAU : hôtel des Gouverneurs (1978), FAU : place du Champ de Mars (1978).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan d'occupation des sols (1975) : financement, correspondances.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Révision n° 1 : projet de plan d'occupation des sols annoté (1984), consultation des services, prescription, plan d'occupation des sols arrêté.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

ZIF (1979-1982), réserves foncières (1971-1973), zone NA à l'ouest de la RN 7 (1986).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Résultat enquête publique (1978), document publié par arrêté préfectoral n° 3408 du 14 juin 1978.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Pièces officielles (1962), PV de réunions, approbation, document approuvé après modification, arrêté préfectoral n° 5451 du 3 septembre 1982.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Rénovation urbaine : correspondance diverses (1960-1965), rénovation d'îlots défectueux centre ville (1962), études préliminaires, fiches foncières et économiques, cartes et annexes, récapitulatif foncier, études démographiques et sociales, album de photographies.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Enquête publique (1984), plan d'occupation des sols soumis à enquête.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan d'urbanisme directeur (1962-1963), zonage, fond d'aménagement urbain (1977) : aménagement de la place du Champ de Mars, aménagement de diverses places et placettes dans le centre ancien.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Modification n° 1 : dossier soumis à enquête publique (?), correspondance, pièce officielle.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

ZUP (1960-1967) : dossier FDES (dossier d'étude), correspondances, comptes-rendus, divers, réunions, estimation terrains - VRD, plans, service central-préfet, conférence inter-services, avancement opération, adjudications.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Révision n° 1 (1985), correspondances.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan de masse, FNAFU, station d'épuration, terrains disponibles, révision bilan, correspondances et divers.

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Zone industrielle (1970-1974) : déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, financement, convention d'étude et délibérations, étude dossier réalisation, étude dossier ZAC, dossier de réalisation, fiches opérationnelles, terrains industriels (ZAD - ZAC - pré-ZAD), 1ère tranche.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Travaux de VRD (1962-1969) : travaux de voirie, construction de la voirie - 1ère et 2ème tranche, réalisation réseau éclairage public, construction de conduites téléphoniques souterraines, remise des ouvrages au département.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement