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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission vicinalité, consultation des services (?).
Cote
2257 W 228
 Date
?
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Commission vicinalité, consultation des services (?).
Résultat n°2

Élaboration et approbation du 3 juillet 1979.
Cote
2257 W 235
 Date
1979
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Élaboration et approbation du 3 juillet 1979.
Résultat n°3

Modification n° 1 : plan d'occupation des sols approuvé le 13 septembre 1982.
Cote
2257 W 233
 Date
1982
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Modification n° 1 : plan d'occupation des sols approuvé...
Résultat n°4

Correspondances avec SEDRO et notaire (1961-1973) : parcellaire, rémunérations dues au service pour intervention dans les travaux des collectivités, zone d'habitation nord, foncier constructeur, pièces principales, étude financière.
Cote
2257 W 225
 Date
1961-1973
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Correspondances avec SEDRO et notaire (1961-1973) :...
Résultat n°5

Dossiers constructeurs (1970-1974), tracé de la voie express.
Cote
2257 W 222
 Date
1970-1974
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Dossiers constructeurs (1970-1974), tracé de la voie...
Résultat n°6

Correspondances diverses (1983-1986), FAU : hôtel des Gouverneurs (1978), FAU : place du Champ de Mars (1978).
Cote
2257 W 219
 Date
1978-1986
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Correspondances diverses (1983-1986), FAU : hôtel des...
Résultat n°7

Plan d'occupation des sols (1975) : financement, correspondances.
Cote
2257 W 227
 Date
1975
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Plan d'occupation des sols (1975) : financement, correspondances.
Résultat n°8

Révision n° 1 : projet de plan d'occupation des sols annoté (1984), consultation des services, prescription, plan d'occupation des sols arrêté.
Cote
2257 W 236
 Date
1984
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Révision n° 1 : projet de plan d'occupation des sols...
Résultat n°9

ZIF (1979-1982), réserves foncières (1971-1973), zone NA à l'ouest de la RN 7 (1986).
Cote
2257 W 220
 Date
1971-1986
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • ZIF (1979-1982), réserves foncières (1971-1973), zone...
Résultat n°10

Résultat enquête publique (1978), document publié par arrêté préfectoral n° 3408 du 14 juin 1978.
Cote
2257 W 229
 Date
1978
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Résultat enquête publique (1978), document publié par...
Résultat n°11

Pièces officielles (1962), PV de réunions, approbation, document approuvé après modification, arrêté préfectoral n° 5451 du 3 septembre 1982.
Cote
2257 W 230
 Date
1962
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Pièces officielles (1962), PV de réunions, approbation,...
Résultat n°12

Rénovation urbaine : correspondance diverses (1960-1965), rénovation d'îlots défectueux centre ville (1962), études préliminaires, fiches foncières et économiques, cartes et annexes, récapitulatif foncier, études démographiques et sociales, album de photographies.
Cote
2257 W 217
 Date
1960-1965
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Rénovation urbaine : correspondance diverses (1960-1965),...
Résultat n°13

Enquête publique (1984), plan d'occupation des sols soumis à enquête.
Cote
2257 W 234
 Date
1984
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Enquête publique (1984), plan d'occupation des sols...
Résultat n°14

Plan d'urbanisme directeur (1962-1963), zonage, fond d'aménagement urbain (1977) : aménagement de la place du Champ de Mars, aménagement de diverses places et placettes dans le centre ancien.
Cote
2257 W 218
 Date
1962-1977
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Plan d'urbanisme directeur (1962-1963), zonage, fond...
Résultat n°15

Modification n° 1 : dossier soumis à enquête publique (?), correspondance, pièce officielle.
Cote
2257 W 232
 Date
?
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Modification n° 1 : dossier soumis à enquête publique...
Résultat n°16

ZUP (1960-1967) : dossier FDES (dossier d'étude), correspondances, comptes-rendus, divers, réunions, estimation terrains - VRD, plans, service central-préfet, conférence inter-services, avancement opération, adjudications.
Cote
2257 W 223
 Date
1960-1967
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • ZUP (1960-1967) : dossier FDES (dossier d'étude), correspondances,...
Résultat n°17

Révision n° 1 (1985), correspondances.
Cote
2257 W 231
 Date
1985
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Révision n° 1 (1985), correspondances.
Résultat n°18

Plan de masse, FNAFU, station d'épuration, terrains disponibles, révision bilan, correspondances et divers.
Cote
2257 W 226
 Date- Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Plan de masse, FNAFU, station d'épuration, terrains...
Résultat n°19

Zone industrielle (1970-1974) : déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, financement, convention d'étude et délibérations, étude dossier réalisation, étude dossier ZAC, dossier de réalisation, fiches opérationnelles, terrains industriels (ZAD - ZAC - pré-ZAD), 1ère tranche.
Cote
2257 W 221
 Date
1970-1974
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Zone industrielle (1970-1974) : déclaration d'utilité...
Résultat n°20

Travaux de VRD (1962-1969) : travaux de voirie, construction de la voirie - 1ère et 2ème tranche, réalisation réseau éclairage public, construction de conduites téléphoniques souterraines, remise des ouvrages au département.
Cote
2257 W 224
 Date
1928-1968
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • Travaux de VRD (1962-1969) : travaux de voirie, construction...