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  1. Résultat n°1

    Correspondances (1978-1979), zonage simplifié (1979), ZIF (1986), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1978-1984

    Cote

    2257 W 215

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Piégros-la-Clastre.
    • Correspondances (1978-1979), zonage simplifié (1979),...
  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols (1984-1986) : prescription, approbation, projet de plan d'occupation des sols arrêté, consultation des services, plan d'occupation des sols publié.

    Date

    1984-1986

    Cote

    2257 W 216

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Piégros-la-Clastre.
    • Plan d'occupation des sols (1984-1986) : prescription,...