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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondances (1978-1979), zonage simplifié (1979), ZIF (1986), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).
Cote
2257 W 215
 Date
1978-1984
 Lieu
Piégros-la-Clastre (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Piégros-la-Clastre.
  • Correspondances (1978-1979), zonage simplifié (1979),...
Résultat n°2

Plan d'occupation des sols (1984-1986) : prescription, approbation, projet de plan d'occupation des sols arrêté, consultation des services, plan d'occupation des sols publié.
Cote
2257 W 216
 Date
1984-1986
 Lieu
'''
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Piégros-la-Clastre.
  • Plan d'occupation des sols (1984-1986) : prescription,...