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Résultat n°1

Correspondances (1978-1979), zonage simplifié (1979), ZIF (1986), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

1978-1984

Cote

2257 W 215

Résultat n°2

Plan d'occupation des sols (1984-1986) : prescription, approbation, projet de plan d'occupation des sols arrêté, consultation des services, plan d'occupation des sols publié.

Date

1984-1986

Cote

2257 W 216