Filtrer les résultats
Multimédias
  • 15
Nom de l'inventaire
  • 9
  • 6
Période
  • 15
    • 1
    • 2
    • 6
    • 12
Lieux
  • 15
  • 1
  • 1
Sujets
  • 9
  • 6
Collectivités
  • 15
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
15 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lac du Nyonsais (1986-1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    2257 W 209

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Nyons.
    • Lac du Nyonsais (1986-1987).
  2. Résultat n°2

    2ème enquête par arrêt préfectoral n° 2189 du 7 avril 1982

    Date

    1982

    Cote

    2257 W 204

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Nyons.
    • 2ème enquête par arrêt préfectoral n° 2189 du 7 avril...
  3. Résultat n°3

    n°5002, n°5003, n°5004, n°5006, n°5007, n°5012, n°5015, n°5017, n°5018, n°5020, n°5031, n°5033

    Date

    1982

    Cote

    2589 W 15

    • Contexte : 2589 W - Direction départementale de l'équipement,...

    • Échantillonnage des permis de construire de l'année...
    • Nyons.
    • n°5002, n°5003, n°5004, n°5006, n°5007, n°5012, n°5015,...
  4. Résultat n°4

    n°5113, n°5118, n°5122, n°5123, n°5130, n°5133, n°5138, n°5211, n°5141, n°5146, n°5152

    Date

    1982

    Cote

    2589 W 18

    • Contexte : 2589 W - Direction départementale de l'équipement,...

    • Échantillonnage des permis de construire de l'année...
    • Nyons.
    • n°5113, n°5118, n°5122, n°5123, n°5130, n°5133, n°5138,...
  5. Résultat n°5

    n°5160, n°5161, n°5165, n°5178, n°5179, n°5181, n°5191, n°5201

    Date

    1982

    Cote

    2589 W 19

    • Contexte : 2589 W - Direction départementale de l'équipement,...

    • Échantillonnage des permis de construire de l'année...
    • Nyons.
    • n°5160, n°5161, n°5165, n°5178, n°5179, n°5181, n°5191,...
  6. Résultat n°6

    Élaboration (1971-1983) : pièces officielles, PV de réunions, consultation des services, publication partielle, plan d'occupation des sols approuvé.

    Date

    1971-1983

    Cote

    2257 W 207

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Nyons.
    • Élaboration (1971-1983) : pièces officielles, PV de...
  7. Résultat n°7

    1ère publication par arrêté préfectoral n° 5039 du 31 juillet 1979 (1979-1982), 2ème publication par arrêté préfectoral n° 1309 du 2 mars 1982.

    Date

    1979-1982

    Cote

    2257 W 205

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Nyons.
    • 1ère publication par arrêté préfectoral n° 5039 du...
  8. Résultat n°8

    Projet d'aménagement général de Nyons (1958), levés topographiques (1973), statistiques population et mouvement et logements (besoins futurs) (1974), procédure, un plan d'occupation des sols, des hommes (rapport de stage) (?).

    Date

    1958-1975

    Cote

    2257 W 201

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Nyons.
    • Projet d'aménagement général de Nyons (1958), levés...
  9. Résultat n°9

    Plan d'occupation des sols (1979) : 1ère enquête par arrêté préfectoral n° 5673 du 29 août 1979, financement.

    Date

    1979

    Cote

    2257 W 203

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Nyons.
    • Plan d'occupation des sols (1979) : 1ère enquête par...
  10. Résultat n°10

    Approbation par arrêté préfectoral n° 2526 du 9 mai 1983 (1983), correspondances (1973-1982).

    Date

    1973-1983

    Cote

    2257 W 206

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Nyons.
    • Approbation par arrêté préfectoral n° 2526 du 9 mai...
  11. Résultat n°11

    n°5225, n°5229, n°5232, n°5233, n°5240, n°5241, n°5257, n°5262, n°5263, n°5264, n°5266, n°5273

    Date

    1982

    Cote

    2589 W 20

    • Contexte : 2589 W - Direction départementale de l'équipement,...

    • Échantillonnage des permis de construire de l'année...
    • Nyons.
    • n°5225, n°5229, n°5232, n°5233, n°5240, n°5241, n°5257,...
  12. Résultat n°12

    Plan directeur d'urbanisme (1961-1970), ZAC de la Citadelle (1970-1976), ZAC artisanale (1970-1978).

    Date

    1961-1978

    Cote

    2257 W 202

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Nyons.
    • Plan directeur d'urbanisme (1961-1970), ZAC de la Citadelle...
  13. Résultat n°13

    n°5093, n°5095, n°8098, n°5101, n°5104, n°5105, n°5107

    Date

    1982

    Cote

    2589 W 17

    • Contexte : 2589 W - Direction départementale de l'équipement,...

    • Échantillonnage des permis de construire de l'année...
    • Nyons.
    • n°5093, n°5095, n°8098, n°5101, n°5104, n°5105, n°5107
  14. Résultat n°14

    n°5034, n°5045, n°5057, n°5061, n°5063, n°5071, n°5072, n°5075, n°5077, n°5079, n°5050, n°5086, n°5092

    Date

    1982

    Cote

    2589 W 16

    • Contexte : 2589 W - Direction départementale de l'équipement,...

    • Échantillonnage des permis de construire de l'année...
    • Nyons.
    • n°5034, n°5045, n°5057, n°5061, n°5063, n°5071, n°5072,...
  15. Résultat n°15

    1ère modification (1984) : correspondances, plan d'occupation des sols approuvé.

    Date

    1984

    Cote

    2257 W 208

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Nyons.
    • 1ère modification (1984) : correspondances, plan d'occupation...