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15 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lac du Nyonsais (1986-1987).
Cote
2257 W 209
 Date
1986-1987
 Lieu
Nyons (Drôme, France) -- Lac du Nyonsais
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Nyons.
  • Lac du Nyonsais (1986-1987).
Résultat n°2

2ème enquête par arrêt préfectoral n° 2189 du 7 avril 1982
Cote
2257 W 204
 Date
1982
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Nyons.
  • 2ème enquête par arrêt préfectoral n° 2189 du 7 avril...
Résultat n°3

n°5002, n°5003, n°5004, n°5006, n°5007, n°5012, n°5015, n°5017, n°5018, n°5020, n°5031, n°5033
Cote
2589 W 15
 Date
1982
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2589 W - Direction départementale de l'équipement,...

  • Échantillonnage des permis de construire de l'année...
  • Nyons.
  • n°5002, n°5003, n°5004, n°5006, n°5007, n°5012, n°5015,...
Résultat n°4

n°5113, n°5118, n°5122, n°5123, n°5130, n°5133, n°5138, n°5211, n°5141, n°5146, n°5152
Cote
2589 W 18
 Date
1982
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2589 W - Direction départementale de l'équipement,...

  • Échantillonnage des permis de construire de l'année...
  • Nyons.
  • n°5113, n°5118, n°5122, n°5123, n°5130, n°5133, n°5138,...
Résultat n°5

n°5160, n°5161, n°5165, n°5178, n°5179, n°5181, n°5191, n°5201
Cote
2589 W 19
 Date
1982
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2589 W - Direction départementale de l'équipement,...

  • Échantillonnage des permis de construire de l'année...
  • Nyons.
  • n°5160, n°5161, n°5165, n°5178, n°5179, n°5181, n°5191,...
Résultat n°6

Élaboration (1971-1983) : pièces officielles, PV de réunions, consultation des services, publication partielle, plan d'occupation des sols approuvé.
Cote
2257 W 207
 Date
1971-1983
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Nyons.
  • Élaboration (1971-1983) : pièces officielles, PV de...
Résultat n°7

1ère publication par arrêté préfectoral n° 5039 du 31 juillet 1979 (1979-1982), 2ème publication par arrêté préfectoral n° 1309 du 2 mars 1982.
Cote
2257 W 205
 Date
1979-1982
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Nyons.
  • 1ère publication par arrêté préfectoral n° 5039 du...
Résultat n°8

Projet d'aménagement général de Nyons (1958), levés topographiques (1973), statistiques population et mouvement et logements (besoins futurs) (1974), procédure, un plan d'occupation des sols, des hommes (rapport de stage) (?).
Cote
2257 W 201
 Date
1958-1975
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Nyons.
  • Projet d'aménagement général de Nyons (1958), levés...
Résultat n°9

Plan d'occupation des sols (1979) : 1ère enquête par arrêté préfectoral n° 5673 du 29 août 1979, financement.
Cote
2257 W 203
 Date
1979
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Nyons.
  • Plan d'occupation des sols (1979) : 1ère enquête par...
Résultat n°10

Approbation par arrêté préfectoral n° 2526 du 9 mai 1983 (1983), correspondances (1973-1982).
Cote
2257 W 206
 Date
1973-1983
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Nyons.
  • Approbation par arrêté préfectoral n° 2526 du 9 mai...
Résultat n°11

n°5225, n°5229, n°5232, n°5233, n°5240, n°5241, n°5257, n°5262, n°5263, n°5264, n°5266, n°5273
Cote
2589 W 20
 Date
1982
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2589 W - Direction départementale de l'équipement,...

  • Échantillonnage des permis de construire de l'année...
  • Nyons.
  • n°5225, n°5229, n°5232, n°5233, n°5240, n°5241, n°5257,...
Résultat n°12

Plan directeur d'urbanisme (1961-1970), ZAC de la Citadelle (1970-1976), ZAC artisanale (1970-1978).
Cote
2257 W 202
 Date
1961-1978
 Lieu
Nyons (Drôme, France) -- Quartier La Citadelle
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Nyons.
  • Plan directeur d'urbanisme (1961-1970), ZAC de la Citadelle...
Résultat n°13

n°5093, n°5095, n°8098, n°5101, n°5104, n°5105, n°5107
Cote
2589 W 17
 Date
1982
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2589 W - Direction départementale de l'équipement,...

  • Échantillonnage des permis de construire de l'année...
  • Nyons.
  • n°5093, n°5095, n°8098, n°5101, n°5104, n°5105, n°5107
Résultat n°14

n°5034, n°5045, n°5057, n°5061, n°5063, n°5071, n°5072, n°5075, n°5077, n°5079, n°5050, n°5086, n°5092
Cote
2589 W 16
 Date
1982
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2589 W - Direction départementale de l'équipement,...

  • Échantillonnage des permis de construire de l'année...
  • Nyons.
  • n°5034, n°5045, n°5057, n°5061, n°5063, n°5071, n°5072,...
Résultat n°15

1ère modification (1984) : correspondances, plan d'occupation des sols approuvé.
Cote
2257 W 208
 Date
1984
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Nyons.
  • 1ère modification (1984) : correspondances, plan d'occupation...