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  1. Résultat n°1

    1ère modification : document du 23 janvier 1981 (1981-1985), 2ème modification approuvée le 20 août 1985.

    Date

    1981-1985

    Cote

    2257 W 200

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • 1ère modification : document du 23 janvier 1981 (1981-1985),...
  2. Résultat n°2

    Correspondances (1953-1984), FAU : aménagement de salles polyvalentes dans un bâtiment communal (1981), plan d'occupation des sols (1979-1983) : élaboration, document approuvé par arrêté préfectoral n° 3760 du 22 juin 1979, 1ère modification.

    Date

    1953-1984

    Cote

    2257 W 199

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Correspondances (1953-1984), FAU : aménagement de salles...