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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1ère modification : document du 23 janvier 1981 (1981-1985), 2ème modification approuvée le 20 août 1985.
Cote
2257 W 200
 Date
1981-1985
 Lieu
Mours-Saint-Eusèbe (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Mours-Saint-Eusèbe.
  • 1ère modification : document du 23 janvier 1981 (1981-1985),...
Résultat n°2

Correspondances (1953-1984), FAU : aménagement de salles polyvalentes dans un bâtiment communal (1981), plan d'occupation des sols (1979-1983) : élaboration, document approuvé par arrêté préfectoral n° 3760 du 22 juin 1979, 1ère modification.
Cote
2257 W 199
 Date
1953-1984
 Lieu
Mours-Saint-Eusèbe (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Mours-Saint-Eusèbe.
  • Correspondances (1953-1984), FAU : aménagement de salles...