Drôme. Montélimar

1
Comptabilité ingénierie (1980-1986), avenants marchés, contrôle technique.

Date

1980-1986

Cote

2257 W 171
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Comptabilité ingénierie (1980-1986), avenants marchés,...
2
Projet d'aménagement général (1963) : dossier d'instruction du projet, dossier documentaire, plan d'aménagement, pièces annexes.

Date

1963

Cote

2257 W 158
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Projet d'aménagement général (1963) : dossier d'instruction...
3
Plan d'occupation des sols arrêté (1969-1983), correspondances.

Date

1969-1983

Cote

2257 W 187
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Plan d'occupation des sols arrêté (1969-1983), correspondances.
4
ZAC activités multiples "Le Meyrol" (1968-1979), action foncière communale - création de la ZAD du Chemin de la Dame (1977), ZIF (1983), réserves foncières (1972-1982), environnement urbain de proximité : PI piétons et cyclistes sous la DPL, carrefour DPL/avenue Kennedy/RN 540 (1978), étude de restauration immobilière (1978-1979), projet de quartier : îlot Aleyrac (1986).

Date

1968-1983

Cote

2257 W 172
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- ZAC activités multiples "Le Meyrol" (1968-1979), action...
5
Document provisoire (1979-1983), approbation du 1er décembre 1983.

Date

1979-1983

Cote

2257 W 180
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Document provisoire (1979-1983), approbation du 1er...
6
Contrat d'aménagement de quartier de Montélimar (17 février 1986).

Date

1986

Cote

2257 W 477
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Subvention-programmation.
- Subventions régionales (1977-1988)
- 1986
- Contrat d'aménagement de quartier de Montélimar (17...
7
FAU : aménagement de l'îlot Saint-Martin (1979-1985) : phase préalable - correspondance et divers, présentation au GAD, décision du GAD, exécution financière, aménagement des espaces verts, extérieur de l'îlot Saint-Martin.

Date

1979-1985

Cote

2257 W 167
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- FAU : aménagement de l'îlot Saint-Martin (1979-1985)...
8
Arrêté de constitution - statuts (1975-1982), PV de réunions, délibérations du CM, correspondances, livre blanc : commissions.

Date

1975-1982

Cote

2257 W 177
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Arrêté de constitution - statuts (1975-1982), PV de...
9
Plan d'occupation des sols publié (1981), phase approbation.

Date

1981

Cote

2257 W 189
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Plan d'occupation des sols publié (1981), phase approbation.
10
Ilot Saint-Martin - opération HLM (1982-1984) : comptes-rendus de chantier, comptabilité travaux.

Date

1982-1984

Cote

2257 W 170
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Ilot Saint-Martin - opération HLM (1982-1984) : comptes-rendus...
11
Plan de référence (1978); Contrat d'aménagement (1976-1982) : dossier d'étude, suivi de la mise en œuvre, convention, définition d'un schéma organique de réhabilitation du centre ville, restauration du centre ville (îlot Saint-Martin).

Date

1976-1982

Cote

2257 W 184
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Plan de référence (1978); Contrat d'aménagement (1976-1982)...
12
Participation des constructeurs (1961-1983), plans d'adjudication constructeurs et correspondances : concession-règlement d'aménagement et cahier des charges; Déclaration d'utilité publique; financement; Réserves fonctions. Bilan révisé; Constitution de réserves foncières; Convention avec FNAFU; Construction de 2 postes de transformation électrique.

Date

1961-1983

Cote

2257 W 165
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Participation des constructeurs (1961-1983), plans...
13
ZH Montélimar (SEDRO) (1966-1978) : rapport d'ensemble, plans, voirie primaire/carrefour N 540, études préalables.

Date

1966-1978

Cote

2257 W 162
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- ZH Montélimar (SEDRO) (1966-1978) : rapport d'ensemble,...
14
OPAH : équipe opérationnelle, animation suivi de l'opération (1983-1987), suivi de l'opération : convention : commune - Etat - ANAH, convention : commune - CALD.

Date

1983-1987

Cote

2257 W 174
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- OPAH : équipe opérationnelle, animation suivi de l'opération...
15
Zone d'habitation (Z.H.) 1er dossier (1967) : eau potable, PTT, assainissement, électricité, espaces verts, gaz, voirie, généralités.

Date

1967

Cote

2257 W 160
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Zone d'habitation (Z.H.) 1er dossier (1967) : eau potable,...
16
Aménagement de la rue Roger Poyol (1980), aménagement des rues P. Julien, Sainte-Croix des Taules et places piétonnes (1980), SDAU de Montélimar (1978) : protocole relatif à la réalisation de l'EPIT du SDAU de Montélimar (convention 78.26.01.00)

Date

1978-1980

Cote

2257 W 169
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Aménagement de la rue Roger Poyol (1980), aménagement...
17
Servitudes (1975-1984), consultation des services, correspondances, plans divers.

Date

1975-1984

Cote

2257 W 178
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Servitudes (1975-1984), consultation des services,...
18
Pièces officielles (1969-1982), PV de réunions, consultation des services.

Date

1969-1982

Cote

2257 W 186
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Pièces officielles (1969-1982), PV de réunions, consultation...
19
Aménagement rural de la plaine de Montélimar (1968-1969), servitudes aéronotiques - réserves provisoires de sauvegarde (1967), extension de la caserne (1971), étude du centre (?), supermarché Rond-Point (1970), aménagement d'une gare routière (1978).

Date

1967-1978

Cote

2257 W 181
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Aménagement rural de la plaine de Montélimar (1968-1969),...
20
Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Montélimar - Le Teil (1983), étude et réalisation de l'OPAH du district de Montélimar (1987-1988).

Date

1983-1988

Cote

2257 W 175
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Montélimar...
21
Contrat de ville moyenne : dossier de candidature, éléments d'étude, correspondances.

Cote

2257 W 182
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Contrat de ville moyenne : dossier de candidature,...
22
Dossier d'enquête publique (1981), publication.

Date

1981

Cote

2257 W 188
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Dossier d'enquête publique (1981), publication.
23
Diagnostic 1ère et 2ème partie (1975-1978), avant-projet livre blanc, projet livre-blanc, éléments pour le choix d'un schéma, schéma directeur.

Date

1975-1978

Cote

2257 W 176
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Diagnostic 1ère et 2ème partie (1975-1978), avant-projet...
24
Zone industrielle (1964-1970) : dossier d'inscription, information sur la zone portuaire, plans généraux, correspondances diverses, attachements comptabilité, extension sud-est.

Date

1964-1970

Cote

2257 W 163
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Zone industrielle (1964-1970) : dossier d'inscription,...
25
Fond d'aménagement urbain (1976-1985), aménagement de la place des halles, aménagement de la place du temple et de voies diverses, aménagement de la placde du marché et de la place des Clercs.

Date

1976-1985

Cote

2257 W 168
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Fond d'aménagement urbain (1976-1985), aménagement...
26
Plan d'occupation des sols (1977-1979) : contrat d'élaboration, documents d'étude, dossier provisoire.

Date

1977-1979

Cote

2257 W 185
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Plan d'occupation des sols (1977-1979) : contrat d'élaboration,...
27
Opération programmée de l'habitat (1979-1982) : phase préparatoire, correspondances, divers, documents techniques, financement, décisions, réhabiliation de l'îlot Juverie (1981), restauration du centre ville (îlot Saint-Martin SEDRO) (1979)

Date

1979-1982

Cote

2257 W 166
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Opération programmée de l'habitat (1979-1982) : phase...
28
Modification n° 1 (1984).

Date

1984

Cote

2257 W 190
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Modification n° 1 (1984).
29
Rénovation urbaine (îlots défectueux - zone 1 - étude BERU (1962) : enquête immobilière et économique, récapitulatif, rapport foncier et économique, plans, enquête sociale, étude générale et sommaire.

Date

1962

Cote

2257 W 159
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Rénovation urbaine (îlots défectueux - zone 1 - étude...
30
Aménagement de la voie nord-sud mitoyenne du port et de la ZI (1965-1967), construction de la voie ouest-est : avenant du marché François, aménagement des carrefours des voies avec la déviation PL, métré définitif, traversée des conduites d'eau pluviales et usées sous le chemin de fer, correspondances avec la SNCF et plan divers, embranchement ferroviaire, aménagement de la plateforme pour voie de réception et faisceau d'échange.

Date

1965-1967

Cote

2257 W 164
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Aménagement de la voie nord-sud mitoyenne du port et...
31
ZH Grangeneuve (SEDRO) (1967) : généralités, détails estimatifs, superstructures, dossier administratif, assainissement, eau potable, gaz, voirie, électricité, éclairage public, téléphone, chauffage collectif, espaces verts, subventions, rapport d'ensemble, tableau récapitulafif.

Date

1967

Cote

2257 W 161
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- ZH Grangeneuve (SEDRO) (1967) : généralités, détails...
32
Approbation (1982).

Date

1982

Cote

2257 W 191
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Approbation (1982).
33
SDAU (1981-1982) : consultation des services, délibération des communes, courrier phase approbation; Contrat de quartier "Centre Ancien" (dossier de candidatures avec l'EPR (?).

Date

1981-1982

Cote

2257 W 183
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- SDAU (1981-1982) : consultation des services, délibération...
34
Études préalables (enquête auprès des ménages - circulation) (1970-1978, documents d'étude.

Date

1970-1978

Cote

2257 W 179
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Études préalables (enquête auprès des ménages - circulation)...
35
Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Montélimar - Le Teil (1983), étude et réalisation de l'OPAH du district de Montélimar (1987-1988).

Date

1987-1988

Cote

2257 W 173
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Montélimar...
36
Groupement d'urbanisme (1963) : étude régionale, plan général, mémoire; Correspondance (1950-1963), éclairage public (1964).

Date

1950-1964

Cote

2257 W 157
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Groupement d'urbanisme (1963) : étude régionale, plan...

Résultats de la recherche

Comptabilité ingénierie (1980-1986), avenants marchés, contrôle technique.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Projet d'aménagement général (1963) : dossier d'instruction du projet, dossier documentaire, plan d'aménagement, pièces annexes.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan d'occupation des sols arrêté (1969-1983), correspondances.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Document provisoire (1979-1983), approbation du 1er décembre 1983.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Contrat d'aménagement de quartier de Montélimar (17 février 1986).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

FAU : aménagement de l'îlot Saint-Martin (1979-1985) : phase préalable - correspondance et divers, présentation au GAD, décision du GAD, exécution financière, aménagement des espaces verts, extérieur de l'îlot Saint-Martin.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Arrêté de constitution - statuts (1975-1982), PV de réunions, délibérations du CM, correspondances, livre blanc : commissions.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan d'occupation des sols publié (1981), phase approbation.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Ilot Saint-Martin - opération HLM (1982-1984) : comptes-rendus de chantier, comptabilité travaux.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan de référence (1978); Contrat d'aménagement (1976-1982) : dossier d'étude, suivi de la mise en œuvre, convention, définition d'un schéma organique de réhabilitation du centre ville, restauration du centre ville (îlot Saint-Martin).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

ZH Montélimar (SEDRO) (1966-1978) : rapport d'ensemble, plans, voirie primaire/carrefour N 540, études préalables.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

OPAH : équipe opérationnelle, animation suivi de l'opération (1983-1987), suivi de l'opération : convention : commune - Etat - ANAH, convention : commune - CALD.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Zone d'habitation (Z.H.) 1er dossier (1967) : eau potable, PTT, assainissement, électricité, espaces verts, gaz, voirie, généralités.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Aménagement de la rue Roger Poyol (1980), aménagement des rues P. Julien, Sainte-Croix des Taules et places piétonnes (1980), SDAU de Montélimar (1978) : protocole relatif à la réalisation de l'EPIT du SDAU de Montélimar (convention 78.26.01.00)

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Servitudes (1975-1984), consultation des services, correspondances, plans divers.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Pièces officielles (1969-1982), PV de réunions, consultation des services.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Aménagement rural de la plaine de Montélimar (1968-1969), servitudes aéronotiques - réserves provisoires de sauvegarde (1967), extension de la caserne (1971), étude du centre (?), supermarché Rond-Point (1970), aménagement d'une gare routière (1978).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Montélimar - Le Teil (1983), étude et réalisation de l'OPAH du district de Montélimar (1987-1988).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Contrat de ville moyenne : dossier de candidature, éléments d'étude, correspondances.