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  1. Résultat n°1

    Comptabilité ingénierie (1980-1986), avenants marchés, contrôle technique.

    Date

    1980-1986

    Cote

    2257 W 171

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Comptabilité ingénierie (1980-1986), avenants marchés,...
  2. Résultat n°2

    Projet d'aménagement général (1963) : dossier d'instruction du projet, dossier documentaire, plan d'aménagement, pièces annexes.

    Date

    1963

    Cote

    2257 W 158

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Projet d'aménagement général (1963) : dossier d'instruction...
  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols arrêté (1969-1983), correspondances.

    Date

    1969-1983

    Cote

    2257 W 187

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Plan d'occupation des sols arrêté (1969-1983), correspondances.
  4. Résultat n°4

    ZAC activités multiples "Le Meyrol" (1968-1979), action foncière communale - création de la ZAD du Chemin de la Dame (1977), ZIF (1983), réserves foncières (1972-1982), environnement urbain de proximité : PI piétons et cyclistes sous la DPL, carrefour DPL/avenue Kennedy/RN 540 (1978), étude de restauration immobilière (1978-1979), projet de quartier : îlot Aleyrac (1986).

    Date

    1968-1983

    Cote

    2257 W 172

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • ZAC activités multiples "Le Meyrol" (1968-1979), action...
  5. Résultat n°5

    Document provisoire (1979-1983), approbation du 1er décembre 1983.

    Date

    1979-1983

    Cote

    2257 W 180

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Document provisoire (1979-1983), approbation du 1er...
  6. Résultat n°6

    Contrat d'aménagement de quartier de Montélimar (17 février 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2257 W 477

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Subvention-programmation.
    • Subventions régionales (1977-1988)
    • 1986
    • Contrat d'aménagement de quartier de Montélimar (17...
  7. Résultat n°7

    FAU : aménagement de l'îlot Saint-Martin (1979-1985) : phase préalable - correspondance et divers, présentation au GAD, décision du GAD, exécution financière, aménagement des espaces verts, extérieur de l'îlot Saint-Martin.

    Date

    1979-1985

    Cote

    2257 W 167

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • FAU : aménagement de l'îlot Saint-Martin (1979-1985)...
  8. Résultat n°8

    Arrêté de constitution - statuts (1975-1982), PV de réunions, délibérations du CM, correspondances, livre blanc : commissions.

    Date

    1975-1982

    Cote

    2257 W 177

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Arrêté de constitution - statuts (1975-1982), PV de...
  9. Résultat n°9

    Plan d'occupation des sols publié (1981), phase approbation.

    Date

    1981

    Cote

    2257 W 189

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Plan d'occupation des sols publié (1981), phase approbation.
  10. Résultat n°10

    Ilot Saint-Martin - opération HLM (1982-1984) : comptes-rendus de chantier, comptabilité travaux.

    Date

    1982-1984

    Cote

    2257 W 170

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Ilot Saint-Martin - opération HLM (1982-1984) : comptes-rendus...
  11. Résultat n°11

    Plan de référence (1978); Contrat d'aménagement (1976-1982) : dossier d'étude, suivi de la mise en œuvre, convention, définition d'un schéma organique de réhabilitation du centre ville, restauration du centre ville (îlot Saint-Martin).

    Date

    1976-1982

    Cote

    2257 W 184

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Plan de référence (1978); Contrat d'aménagement (1976-1982)...
  12. Résultat n°12

    Participation des constructeurs (1961-1983), plans d'adjudication constructeurs et correspondances : concession-règlement d'aménagement et cahier des charges; Déclaration d'utilité publique; financement; Réserves fonctions. Bilan révisé; Constitution de réserves foncières; Convention avec FNAFU; Construction de 2 postes de transformation électrique.

    Date

    1961-1983

    Cote

    2257 W 165

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Participation des constructeurs (1961-1983), plans...
  13. Résultat n°13

    ZH Montélimar (SEDRO) (1966-1978) : rapport d'ensemble, plans, voirie primaire/carrefour N 540, études préalables.

    Date

    1966-1978

    Cote

    2257 W 162

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • ZH Montélimar (SEDRO) (1966-1978) : rapport d'ensemble,...
  14. Résultat n°14

    OPAH : équipe opérationnelle, animation suivi de l'opération (1983-1987), suivi de l'opération : convention : commune - Etat - ANAH, convention : commune - CALD.

    Date

    1983-1987

    Cote

    2257 W 174

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • OPAH : équipe opérationnelle, animation suivi de l'opération...
  15. Résultat n°15

    Zone d'habitation (Z.H.) 1er dossier (1967) : eau potable, PTT, assainissement, électricité, espaces verts, gaz, voirie, généralités.

    Date

    1967

    Cote

    2257 W 160

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Zone d'habitation (Z.H.) 1er dossier (1967) : eau potable,...
  16. Résultat n°16

    Aménagement de la rue Roger Poyol (1980), aménagement des rues P. Julien, Sainte-Croix des Taules et places piétonnes (1980), SDAU de Montélimar (1978) : protocole relatif à la réalisation de l'EPIT du SDAU de Montélimar (convention 78.26.01.00)

    Date

    1978-1980

    Cote

    2257 W 169

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Aménagement de la rue Roger Poyol (1980), aménagement...
  17. Résultat n°17

    Servitudes (1975-1984), consultation des services, correspondances, plans divers.

    Date

    1975-1984

    Cote

    2257 W 178

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Servitudes (1975-1984), consultation des services,...
  18. Résultat n°18

    Pièces officielles (1969-1982), PV de réunions, consultation des services.

    Date

    1969-1982

    Cote

    2257 W 186

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Pièces officielles (1969-1982), PV de réunions, consultation...
  19. Résultat n°19

    Aménagement rural de la plaine de Montélimar (1968-1969), servitudes aéronotiques - réserves provisoires de sauvegarde (1967), extension de la caserne (1971), étude du centre (?), supermarché Rond-Point (1970), aménagement d'une gare routière (1978).

    Date

    1967-1978

    Cote

    2257 W 181

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Aménagement rural de la plaine de Montélimar (1968-1969),...
  20. Résultat n°20

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Montélimar - Le Teil (1983), étude et réalisation de l'OPAH du district de Montélimar (1987-1988).

    Date

    1983-1988

    Cote

    2257 W 175

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Montélimar...
  21. Résultat n°21

    Contrat de ville moyenne : dossier de candidature, éléments d'étude, correspondances.

    Cote

    2257 W 182

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Contrat de ville moyenne : dossier de candidature,...
  22. Résultat n°22

    Dossier d'enquête publique (1981), publication.

    Date

    1981

    Cote

    2257 W 188

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Dossier d'enquête publique (1981), publication.
  23. Résultat n°23

    Diagnostic 1ère et 2ème partie (1975-1978), avant-projet livre blanc, projet livre-blanc, éléments pour le choix d'un schéma, schéma directeur.

    Date

    1975-1978

    Cote

    2257 W 176

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Diagnostic 1ère et 2ème partie (1975-1978), avant-projet...
  24. Résultat n°24

    Zone industrielle (1964-1970) : dossier d'inscription, information sur la zone portuaire, plans généraux, correspondances diverses, attachements comptabilité, extension sud-est.

    Date

    1964-1970

    Cote

    2257 W 163

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Zone industrielle (1964-1970) : dossier d'inscription,...
  25. Résultat n°25

    Fond d'aménagement urbain (1976-1985), aménagement de la place des halles, aménagement de la place du temple et de voies diverses, aménagement de la placde du marché et de la place des Clercs.

    Date

    1976-1985

    Cote

    2257 W 168

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Fond d'aménagement urbain (1976-1985), aménagement...
  26. Résultat n°26

    Plan d'occupation des sols (1977-1979) : contrat d'élaboration, documents d'étude, dossier provisoire.

    Date

    1977-1979

    Cote

    2257 W 185

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Plan d'occupation des sols (1977-1979) : contrat d'élaboration,...
  27. Résultat n°27

    Opération programmée de l'habitat (1979-1982) : phase préparatoire, correspondances, divers, documents techniques, financement, décisions, réhabiliation de l'îlot Juverie (1981), restauration du centre ville (îlot Saint-Martin SEDRO) (1979)

    Date

    1979-1982

    Cote

    2257 W 166

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Opération programmée de l'habitat (1979-1982) : phase...
  28. Résultat n°28

    Modification n° 1 (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2257 W 190

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Modification n° 1 (1984).
  29. Résultat n°29

    Rénovation urbaine (îlots défectueux - zone 1 - étude BERU (1962) : enquête immobilière et économique, récapitulatif, rapport foncier et économique, plans, enquête sociale, étude générale et sommaire.

    Date

    1962

    Cote

    2257 W 159

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Rénovation urbaine (îlots défectueux - zone 1 - étude...
  30. Résultat n°30

    Aménagement de la voie nord-sud mitoyenne du port et de la ZI (1965-1967), construction de la voie ouest-est : avenant du marché François, aménagement des carrefours des voies avec la déviation PL, métré définitif, traversée des conduites d'eau pluviales et usées sous le chemin de fer, correspondances avec la SNCF et plan divers, embranchement ferroviaire, aménagement de la plateforme pour voie de réception et faisceau d'échange.

    Date

    1965-1967

    Cote

    2257 W 164

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Aménagement de la voie nord-sud mitoyenne du port et...
  31. Résultat n°31

    ZH Grangeneuve (SEDRO) (1967) : généralités, détails estimatifs, superstructures, dossier administratif, assainissement, eau potable, gaz, voirie, électricité, éclairage public, téléphone, chauffage collectif, espaces verts, subventions, rapport d'ensemble, tableau récapitulafif.

    Date

    1967

    Cote

    2257 W 161

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • ZH Grangeneuve (SEDRO) (1967) : généralités, détails...
  32. Résultat n°32

    Approbation (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2257 W 191

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Approbation (1982).
  33. Résultat n°33

    SDAU (1981-1982) : consultation des services, délibération des communes, courrier phase approbation; Contrat de quartier "Centre Ancien" (dossier de candidatures avec l'EPR (?).

    Date

    1981-1982

    Cote

    2257 W 183

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • SDAU (1981-1982) : consultation des services, délibération...
  34. Résultat n°34

    Études préalables (enquête auprès des ménages - circulation) (1970-1978, documents d'étude.

    Date

    1970-1978

    Cote

    2257 W 179

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Études préalables (enquête auprès des ménages - circulation)...
  35. Résultat n°35

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Montélimar - Le Teil (1983), étude et réalisation de l'OPAH du district de Montélimar (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2257 W 173

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Montélimar...
  36. Résultat n°36

    Groupement d'urbanisme (1963) : étude régionale, plan général, mémoire; Correspondance (1950-1963), éclairage public (1964).

    Date

    1950-1964

    Cote

    2257 W 157

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Groupement d'urbanisme (1963) : étude régionale, plan...