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36 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptabilité ingénierie (1980-1986), avenants marchés, contrôle technique.
Cote
2257 W 171
 Date
1980-1986
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • Comptabilité ingénierie (1980-1986), avenants marchés,...
Résultat n°2

Projet d'aménagement général (1963) : dossier d'instruction du projet, dossier documentaire, plan d'aménagement, pièces annexes.
Cote
2257 W 158
 Date
1963
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • Projet d'aménagement général (1963) : dossier d'instruction...
Résultat n°3

Plan d'occupation des sols arrêté (1969-1983), correspondances.
Cote
2257 W 187
 Date
1969-1983
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • Plan d'occupation des sols arrêté (1969-1983), correspondances.
Résultat n°4

ZAC activités multiples "Le Meyrol" (1968-1979), action foncière communale - création de la ZAD du Chemin de la Dame (1977), ZIF (1983), réserves foncières (1972-1982), environnement urbain de proximité : PI piétons et cyclistes sous la DPL, carrefour DPL/avenue Kennedy/RN 540 (1978), étude de restauration immobilière (1978-1979), projet de quartier : îlot Aleyrac (1986).
Cote
2257 W 172
 Date
1968-1983
 Lieu
Montélimar (Drôme, France) -- Chemin de la Dame
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • ZAC activités multiples "Le Meyrol" (1968-1979), action...
Résultat n°5

Document provisoire (1979-1983), approbation du 1er décembre 1983.
Cote
2257 W 180
 Date
1979-1983
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • Document provisoire (1979-1983), approbation du 1er...
Résultat n°6

Contrat d'aménagement de quartier de Montélimar (17 février 1986).
Cote
2257 W 477
 Date
1986
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Subvention-programmation.
  • Subventions régionales (1977-1988)
  • 1986
  • Contrat d'aménagement de quartier de Montélimar (17...
Résultat n°7

FAU : aménagement de l'îlot Saint-Martin (1979-1985) : phase préalable - correspondance et divers, présentation au GAD, décision du GAD, exécution financière, aménagement des espaces verts, extérieur de l'îlot Saint-Martin.
Cote
2257 W 167
 Date
1979-1985
 Lieu
Montélimar (Drôme, France) -- Ilôt Saint-Martin
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • FAU : aménagement de l'îlot Saint-Martin (1979-1985)...
Résultat n°8

Arrêté de constitution - statuts (1975-1982), PV de réunions, délibérations du CM, correspondances, livre blanc : commissions.
Cote
2257 W 177
 Date
1975-1982
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • Arrêté de constitution - statuts (1975-1982), PV de...
Résultat n°9

Plan d'occupation des sols publié (1981), phase approbation.
Cote
2257 W 189
 Date
1981
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • Plan d'occupation des sols publié (1981), phase approbation.
Résultat n°10

Ilot Saint-Martin - opération HLM (1982-1984) : comptes-rendus de chantier, comptabilité travaux.
Cote
2257 W 170
 Date
1982-1984
 Lieu
Montélimar (Drôme, France) -- Ilôt Saint-Martin
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • Ilot Saint-Martin - opération HLM (1982-1984) : comptes-rendus...
Résultat n°11

Plan de référence (1978); Contrat d'aménagement (1976-1982) : dossier d'étude, suivi de la mise en œuvre, convention, définition d'un schéma organique de réhabilitation du centre ville, restauration du centre ville (îlot Saint-Martin).
Cote
2257 W 184
 Date
1976-1982
 Lieu
Montélimar (Drôme, France) -- Ilôt Saint-Martin
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • Plan de référence (1978); Contrat d'aménagement (1976-1982)...
Résultat n°12

Participation des constructeurs (1961-1983), plans d'adjudication constructeurs et correspondances : concession-règlement d'aménagement et cahier des charges; Déclaration d'utilité publique; financement; Réserves fonctions. Bilan révisé; Constitution de réserves foncières; Convention avec FNAFU; Construction de 2 postes de transformation électrique.
Cote
2257 W 165
 Date
1961-1983
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • Participation des constructeurs (1961-1983), plans...
Résultat n°13

ZH Montélimar (SEDRO) (1966-1978) : rapport d'ensemble, plans, voirie primaire/carrefour N 540, études préalables.
Cote
2257 W 162
 Date
1966-1978
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • ZH Montélimar (SEDRO) (1966-1978) : rapport d'ensemble,...
Résultat n°14

OPAH : équipe opérationnelle, animation suivi de l'opération (1983-1987), suivi de l'opération : convention : commune - Etat - ANAH, convention : commune - CALD.
Cote
2257 W 174
 Date
1983-1987
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • OPAH : équipe opérationnelle, animation suivi de l'opération...
Résultat n°15

Zone d'habitation (Z.H.) 1er dossier (1967) : eau potable, PTT, assainissement, électricité, espaces verts, gaz, voirie, généralités.
Cote
2257 W 160
 Date
1967
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • Zone d'habitation (Z.H.) 1er dossier (1967) : eau potable,...
Résultat n°16

Aménagement de la rue Roger Poyol (1980), aménagement des rues P. Julien, Sainte-Croix des Taules et places piétonnes (1980), SDAU de Montélimar (1978) : protocole relatif à la réalisation de l'EPIT du SDAU de Montélimar (convention 78.26.01.00)
Cote
2257 W 169
 Date
1978-1980
 Lieu
Montélimar (Drôme, France) -- Rue Roger Poyol
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • Aménagement de la rue Roger Poyol (1980), aménagement...
Résultat n°17

Servitudes (1975-1984), consultation des services, correspondances, plans divers.
Cote
2257 W 178
 Date
1975-1984
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • Servitudes (1975-1984), consultation des services,...
Résultat n°18

Pièces officielles (1969-1982), PV de réunions, consultation des services.
Cote
2257 W 186
 Date
1969-1982
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • Pièces officielles (1969-1982), PV de réunions, consultation...
Résultat n°19

Aménagement rural de la plaine de Montélimar (1968-1969), servitudes aéronotiques - réserves provisoires de sauvegarde (1967), extension de la caserne (1971), étude du centre (?), supermarché Rond-Point (1970), aménagement d'une gare routière (1978).
Cote
2257 W 181
 Date
1967-1978
 Lieu
Montélimar (Drôme, France) -- Plaine
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • Aménagement rural de la plaine de Montélimar (1968-1969),...
Résultat n°20

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Montélimar - Le Teil (1983), étude et réalisation de l'OPAH du district de Montélimar (1987-1988).
Cote
2257 W 175
 Date
1983-1988
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Montélimar...