Filtrer les résultats
Multimédias
  • 36
Nom de l'inventaire
  • 36
Période
  • 36
    • 2
    • 2
    • 15
    • 19
    • 23
Lieux
  • 36
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 35
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 36
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

36 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Comptabilité ingénierie (1980-1986), avenants marchés, contrôle technique.

Date

1980-1986

Cote

2257 W 171

Résultat n°2

Projet d'aménagement général (1963) : dossier d'instruction du projet, dossier documentaire, plan d'aménagement, pièces annexes.

Date

1963

Cote

2257 W 158

Résultat n°3

Plan d'occupation des sols arrêté (1969-1983), correspondances.

Date

1969-1983

Cote

2257 W 187

Résultat n°4

ZAC activités multiples "Le Meyrol" (1968-1979), action foncière communale - création de la ZAD du Chemin de la Dame (1977), ZIF (1983), réserves foncières (1972-1982), environnement urbain de proximité : PI piétons et cyclistes sous la DPL, carrefour DPL/avenue Kennedy/RN 540 (1978), étude de restauration immobilière (1978-1979), projet de quartier : îlot Aleyrac (1986).

Date

1968-1983

Cote

2257 W 172

Résultat n°5

Document provisoire (1979-1983), approbation du 1er décembre 1983.

Date

1979-1983

Cote

2257 W 180

Résultat n°6

Contrat d'aménagement de quartier de Montélimar (17 février 1986).

Date

1986

Cote

2257 W 477

Résultat n°7

FAU : aménagement de l'îlot Saint-Martin (1979-1985) : phase préalable - correspondance et divers, présentation au GAD, décision du GAD, exécution financière, aménagement des espaces verts, extérieur de l'îlot Saint-Martin.

Date

1979-1985

Cote

2257 W 167

Résultat n°8

Arrêté de constitution - statuts (1975-1982), PV de réunions, délibérations du CM, correspondances, livre blanc : commissions.

Date

1975-1982

Cote

2257 W 177

Résultat n°9

Plan d'occupation des sols publié (1981), phase approbation.

Date

1981

Cote

2257 W 189

Résultat n°10

Ilot Saint-Martin - opération HLM (1982-1984) : comptes-rendus de chantier, comptabilité travaux.

Date

1982-1984

Cote

2257 W 170

Résultat n°11

Plan de référence (1978); Contrat d'aménagement (1976-1982) : dossier d'étude, suivi de la mise en œuvre, convention, définition d'un schéma organique de réhabilitation du centre ville, restauration du centre ville (îlot Saint-Martin).

Date

1976-1982

Cote

2257 W 184

Résultat n°12

Participation des constructeurs (1961-1983), plans d'adjudication constructeurs et correspondances : concession-règlement d'aménagement et cahier des charges; Déclaration d'utilité publique; financement; Réserves fonctions. Bilan révisé; Constitution de réserves foncières; Convention avec FNAFU; Construction de 2 postes de transformation électrique.

Date

1961-1983

Cote

2257 W 165

Résultat n°13

ZH Montélimar (SEDRO) (1966-1978) : rapport d'ensemble, plans, voirie primaire/carrefour N 540, études préalables.

Date

1966-1978

Cote

2257 W 162

Résultat n°14

OPAH : équipe opérationnelle, animation suivi de l'opération (1983-1987), suivi de l'opération : convention : commune - Etat - ANAH, convention : commune - CALD.

Date

1983-1987

Cote

2257 W 174

Résultat n°15

Zone d'habitation (Z.H.) 1er dossier (1967) : eau potable, PTT, assainissement, électricité, espaces verts, gaz, voirie, généralités.

Date

1967

Cote

2257 W 160

Résultat n°16

Aménagement de la rue Roger Poyol (1980), aménagement des rues P. Julien, Sainte-Croix des Taules et places piétonnes (1980), SDAU de Montélimar (1978) : protocole relatif à la réalisation de l'EPIT du SDAU de Montélimar (convention 78.26.01.00)

Date

1978-1980

Cote

2257 W 169

Résultat n°17

Servitudes (1975-1984), consultation des services, correspondances, plans divers.

Date

1975-1984

Cote

2257 W 178

Résultat n°18

Pièces officielles (1969-1982), PV de réunions, consultation des services.

Date

1969-1982

Cote

2257 W 186

Résultat n°19

Aménagement rural de la plaine de Montélimar (1968-1969), servitudes aéronotiques - réserves provisoires de sauvegarde (1967), extension de la caserne (1971), étude du centre (?), supermarché Rond-Point (1970), aménagement d'une gare routière (1978).

Date

1967-1978

Cote

2257 W 181

Résultat n°20

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Montélimar - Le Teil (1983), étude et réalisation de l'OPAH du district de Montélimar (1987-1988).

Date

1983-1988

Cote

2257 W 175