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  1. Résultat n°1

    Zonage simplifié (1981-1982), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    2257 W 146

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Marsanne.
    • Zonage simplifié (1981-1982), plan d'occupation des...