Réserve foncières (1982-1983), zonage simplifié (1982), plans d'analyse (1982), MARNU (?), plan d'occupation des sols : pièces diverses (?), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).
Date
1982-1985
Cote
2257 W 146
-
Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Marches
- Réserve foncières (1982-1983), zonage simplifié (1982),...