Drôme. Mérindol-les-Oliviers - Recherche

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1
Zone d'environnement protégé (1977-1983), plan d'occupation des sols : servitudes.

Date

1977-1983

Cote

2257 W 148
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Mérindol-les-Oliviers.
- Zone d'environnement protégé (1977-1983), plan d'occupation...
2
Plan sommaire d'urbanisme (1980), plan d'occupation des sols (1972-1984) : anciens documents, servitudes, correspondances.

Date

1972-1984

Cote

2257 W 149
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Mérindol-les-Oliviers.
- Plan sommaire d'urbanisme (1980), plan d'occupation...
3
FAU : curetage et aménagement de place (1981-1982), zonage simplifié (1983).

Date

1981-1983

Cote

2257 W 148
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Mérindol-les-Oliviers.
- FAU : curetage et aménagement de place (1981-1982),...

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