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  1. Résultat n°1

    Zone d'environnement protégé (1977-1983), plan d'occupation des sols : servitudes.

    Date

    1977-1983

    Cote

    2257 W 148

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Mérindol-les-Oliviers.
    • Zone d'environnement protégé (1977-1983), plan d'occupation...
  2. Résultat n°2

    Plan sommaire d'urbanisme (1980), plan d'occupation des sols (1972-1984) : anciens documents, servitudes, correspondances.

    Date

    1972-1984

    Cote

    2257 W 149

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Mérindol-les-Oliviers.
    • Plan sommaire d'urbanisme (1980), plan d'occupation...
  3. Résultat n°3

    FAU : curetage et aménagement de place (1981-1982), zonage simplifié (1983).

    Date

    1981-1983

    Cote

    2257 W 148

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Mérindol-les-Oliviers.
    • FAU : curetage et aménagement de place (1981-1982),...