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  1. Résultat n°1

    ZIF (1978), Réserves foncières (1979-1983), Création d'une voie nouvelle entre la VC 13 et le CD 86 F (1979), zone d'activité (1975(1982), anciens documents plan d'occupation des sols (1978-1983).

    Date

    1975-1983

    Cote

    2257 W 132

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Livron-sur-Drôme.
    • ZIF (1978), Réserves foncières (1979-1983), Création...
  2. Résultat n°2

    Étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit Courthiol (zone NA) (1984), plan d'occupation des sols : correspondances diverses (1977-1982), étude financière, approbation, document approuvé le 17 juillet 1978 par arrêté préfectoral n° 4171.

    Date

    1977-1982

    Cote

    2257 W 133

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Livron-sur-Drôme.
    • Étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit Courthiol...
  3. Résultat n°3

    Modification suite à consultation des services (1978-1984), modification suite à l'enquête, servitudes - Opération FAU : plan de référence (1978-1979).

    Date

    1978-1984

    Cote

    2257 W 134

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Livron-sur-Drôme.
    • Modification suite à consultation des services (1978-1984),...