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Résultat n°1

ZIF (1978), Réserves foncières (1979-1983), Création d'une voie nouvelle entre la VC 13 et le CD 86 F (1979), zone d'activité (1975(1982), anciens documents plan d'occupation des sols (1978-1983).

Date

1975-1983

Cote

2257 W 132

Résultat n°2

Étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit Courthiol (zone NA) (1984), plan d'occupation des sols : correspondances diverses (1977-1982), étude financière, approbation, document approuvé le 17 juillet 1978 par arrêté préfectoral n° 4171.

Date

1977-1982

Cote

2257 W 133

Résultat n°3

Modification suite à consultation des services (1978-1984), modification suite à l'enquête, servitudes - Opération FAU : plan de référence (1978-1979).

Date

1978-1984

Cote

2257 W 134