Drôme. La Roche-de-Glun

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Publication (1986), projet de plan d'occupation des sols arrêté, consultation des services, plan d'occupation des sols publié le 10 décembre 1986.

Date

1986

Cote

2257 W 255

Correspondance (1961-1976), plan sommaire d'urbanisme (1966-1970), zonage d'occupation des sols (1986) : correspondances, prescription, approbation.

Date

1961-1986

Cote

2257 W 254

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Publication (1986), projet de plan d'occupation des sols arrêté, consultation des services, plan d'occupation des sols publié le 10 décembre 1986.

Date

Cote

Correspondance (1961-1976), plan sommaire d'urbanisme (1966-1970), zonage d'occupation des sols (1986) : correspondances, prescription, approbation.

Date

Cote