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  1. Résultat n°1

    Publication (1986), projet de plan d'occupation des sols arrêté, consultation des services, plan d'occupation des sols publié le 10 décembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    2257 W 255

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Roche-de-Glun.
    • Publication (1986), projet de plan d'occupation des...
  2. Résultat n°2

    Correspondance (1961-1976), plan sommaire d'urbanisme (1966-1970), zonage d'occupation des sols (1986) : correspondances, prescription, approbation.

    Date

    1961-1986

    Cote

    2257 W 254

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Roche-de-Glun.
    • Correspondance (1961-1976), plan sommaire d'urbanisme...