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  1. Résultat n°1

    1ère modification (1982-1987), correspondances, enquête publique, plan d'occupation approuvé le 26 octobre 1983 par arrêté préfectoral n° 5608, servitudes.

    Date

    1982-1987

    Cote

    2257 W 79

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Coucourde.
    • 1ère modification (1982-1987), correspondances, enquête...
  2. Résultat n°2

    Publication (1972-1983), PV de réunions, correspondances, plan d'occupation des sols approuvé le 23 mars 1981 par arrêté préfectoral n° 1884.

    Date

    1972-1983

    Cote

    2257 W 78

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Coucourde.
    • Publication (1972-1983), PV de réunions, correspondances,...
  3. Résultat n°3

    Travaux à l'intérieur du périmètre de reconstruction (correspondance) (1948), réserves foncières, plan d'occupation des sols (1979-1983) : enquête publique, pièces officielles, consultation des services.

    Date

    1948-1983

    Cote

    2257 W 77

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Coucourde.
    • Travaux à l'intérieur du périmètre de reconstruction...