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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1ère modification (1982-1987), correspondances, enquête publique, plan d'occupation approuvé le 26 octobre 1983 par arrêté préfectoral n° 5608, servitudes.
Cote
2257 W 79
 Date
1982-1987
 Lieu
La Coucourde (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • La Coucourde.
  • 1ère modification (1982-1987), correspondances, enquête...
2

Publication (1972-1983), PV de réunions, correspondances, plan d'occupation des sols approuvé le 23 mars 1981 par arrêté préfectoral n° 1884.
Cote
2257 W 78
 Date
1972-1983
 Lieu
La Coucourde (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • La Coucourde.
  • Publication (1972-1983), PV de réunions, correspondances,...
3

Travaux à l'intérieur du périmètre de reconstruction (correspondance) (1948), réserves foncières, plan d'occupation des sols (1979-1983) : enquête publique, pièces officielles, consultation des services.
Cote
2257 W 77
 Date
1948-1983
 Lieu
La Coucourde (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • La Coucourde.
  • Travaux à l'intérieur du périmètre de reconstruction...