Drôme. La Baume-Cornillane

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1
Plan d'occupation des sols : prescription, publication, approbation, correspondances, servitudes (1984-1986).

Date

1984-1986

Cote

2257 W 30
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- La Baume-Cornillane.
- Plan d'occupation des sols : prescription, publication,...
2
Ébauche d'aménagement de la zone NA (1984), divers (relevé de terrain - chef d'exploitation.

Date

1984

Cote

2257 W 29
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- La Baume-Cornillane.
- Ébauche d'aménagement de la zone NA (1984), divers...

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Plan d'occupation des sols : prescription, publication, approbation, correspondances, servitudes (1984-1986).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Ébauche d'aménagement de la zone NA (1984), divers (relevé de terrain - chef d'exploitation.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement