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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols : prescription, publication, approbation, correspondances, servitudes (1984-1986).

    Date

    1984-1986

    Cote

    2257 W 30

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Baume-Cornillane.
    • Plan d'occupation des sols : prescription, publication,...
  2. Résultat n°2

    Ébauche d'aménagement de la zone NA (1984), divers (relevé de terrain - chef d'exploitation.

    Date

    1984

    Cote

    2257 W 29

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Baume-Cornillane.
    • Ébauche d'aménagement de la zone NA (1984), divers...