Plan sommaire d'urbanisme (1967-1971), plan d'occupation des sols (1976-1983) : enquête et approbation, document approuvé par arrêté préfectoral ° 3817 du 21 juillet 1976, modification, révision partielle.
Date
1967-1983
Cote
2257 W 114
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Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Génissieux.
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