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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan sommaire d'urbanisme (1967-1971), plan d'occupation des sols (1976-1983) : enquête et approbation, document approuvé par arrêté préfectoral ° 3817 du 21 juillet 1976, modification, révision partielle.
Cote
2257 W 114
 Date
1967-1983
 Lieu
Génissieux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Génissieux.
  • Plan sommaire d'urbanisme (1967-1971), plan d'occupation...
Résultat n°2

Document approuvé par arrêté préfectoral n° 232 du 8 août 1979 (1969-1985), révision : plan d'occupation des sols approuvé le 24 septembre 1985, révision : correspondances, prescription.
Cote
2257 W 115
 Date
1969-1985
 Lieu
Génissieux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Génissieux.
  • Document approuvé par arrêté préfectoral n° 232 du...