Drôme. Génissieux

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Plan sommaire d'urbanisme (1967-1971), plan d'occupation des sols (1976-1983) : enquête et approbation, document approuvé par arrêté préfectoral ° 3817 du 21 juillet 1976, modification, révision partielle.

Date

1967-1983

Cote

2257 W 114

2

Document approuvé par arrêté préfectoral n° 232 du 8 août 1979 (1969-1985), révision : plan d'occupation des sols approuvé le 24 septembre 1985, révision : correspondances, prescription.

Date

1969-1985

Cote

2257 W 115

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Plan sommaire d'urbanisme (1967-1971), plan d'occupation des sols (1976-1983) : enquête et approbation, document approuvé par arrêté préfectoral ° 3817 du 21 juillet 1976, modification, révision partielle.

Date

Cote

Document approuvé par arrêté préfectoral n° 232 du 8 août 1979 (1969-1985), révision : plan d'occupation des sols approuvé le 24 septembre 1985, révision : correspondances, prescription.

Date

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