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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier d'enquête publique (1984-1985), 1ère modification.
Cote
2257 W 106
 Date
1984-1985
 Lieu
Donzère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Donzère
  • Dossier d'enquête publique (1984-1985), 1ère modification.
Résultat n°2

Plan d'occupation des sols (1976), consultation des services, pièces écrites, document provisoire : consultation des services, délibération des commissions départementales, financement.
Cote
2257 W 103
 Date
1976
 Lieu
Donzère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Donzère
  • Plan d'occupation des sols (1976), consultation des...
Résultat n°3

Pièces officielles (1978), PV de réunions,correspondances, publication, document publié par arrêté préfectoral n° 4180 du 18 juillet 1978.
Cote
2257 W 104
 Date
1978
 Lieu
Donzère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Donzère
  • Pièces officielles (1978), PV de réunions,correspondances,...
Résultat n°4

Approbation (1979), document approuvé par arrêté préfectoral n° 4180 du 18 juillet 1978.
Cote
2257 W 105
 Date
1979
 Lieu
Donzère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Donzère
  • Approbation (1979), document approuvé par arrêté préfectoral...
Résultat n°5

Plan initial des communes (Donzère, Pierrelatte, Granges-Gontardes, Garde-Adhémar, Saint-Paul-Trois-Châteaux, La Palud, Mondragon, Bollène, Motte-du-Rhône (non daté), rapport sommaire sur les propositions d'aménagement.
Cote
2257 W 100
 Date
non daté
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Donzère
  • Plan initial des communes (Donzère, Pierrelatte, Granges-Gontardes,...
Résultat n°6

Correspondances (1948-1963) - Plan d'urbanisme directeur (1971) : plan, liste et plan de repérage des opérations, rapport et règlement d'urbanisme.
Cote
2257 W 101
 Date
1948-1971
 Lieu
Donzère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Donzère
  • Correspondances (1948-1963) - Plan d'urbanisme directeur...
Résultat n°7

Dossier d'instruction (1971), dossier documentaire.
Cote
2257 W 102
 Date
1971
 Lieu
Donzère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Donzère
  • Dossier d'instruction (1971), dossier documentaire.
Résultat n°8

Contrat ville moyenne de Montélimar, contrat DSQ de Montélimar, travaux sur la base de loisirs de Montélimar, contrat ville de Donzère.
Cote
2257 W 481
 Date
1977-1988
 Lieu
Donzère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Subvention-programmation.
  • 1977-1988
  • Contrat ville moyenne de Montélimar, contrat DSQ de...
Résultat n°9

FAU : aménagement de la place du Champ de Mars (1980), ZIF : arrêté préfectoral n° 8208, plans (1979-1981), réserves foncières (197-1982), zone industrielle (?), opération FAU : plan de référence (1976-1979).
Cote
2257 W 108
 Date
1976-1982
 Lieu
Donzère (Drôme, France) -- Place du Champ de Mars
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Donzère
  • FAU : aménagement de la place du Champ de Mars (1980),...
Résultat n°10

Opération programmée de l'habitat (1982-1985) : étude de réalisation, pré-convention, convention de réalisation commune/CALD, convention d'opération commune/Etat/ANAH, actions d'accompagnement de l'OPAH - FAU : aménagement d'un jardin public rue de la Double avec liaison des rues (1981-1985) - Frais d'installation Chalets Cité des Roches (1984-1986).
Cote
2257 W 107
 Date
1981-1986
 Lieu
Donzère (Drôme, France) -- Cité des Roches
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Donzère
  • Opération programmée de l'habitat (1982-1985) : étude...
Résultat n°11

Groupement d'urbanisme Donzère Mondragon : dossier documentaire (1948), plan d'aménagement, dossier d'instruction du projet, pièces annexes.
Cote
2257 W 99
 Date
1948
 Lieu
Mondragon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Donzère
  • Groupement d'urbanisme Donzère Mondragon : dossier...