Filtrer les résultats
Multimédias
  • 11
Nom de l'inventaire
  • 11
Période
  • 11
    • 3
    • 1
    • 1
    • 7
    • 4
Lieux
  • 11
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 10
  • 1
Collectivités
  • 11
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossier d'enquête publique (1984-1985), 1ère modification.

Date

1984-1985

Cote

2257 W 106

Résultat n°2

Plan d'occupation des sols (1976), consultation des services, pièces écrites, document provisoire : consultation des services, délibération des commissions départementales, financement.

Date

1976

Cote

2257 W 103

Résultat n°3

Pièces officielles (1978), PV de réunions,correspondances, publication, document publié par arrêté préfectoral n° 4180 du 18 juillet 1978.

Date

1978

Cote

2257 W 104

Résultat n°4

Approbation (1979), document approuvé par arrêté préfectoral n° 4180 du 18 juillet 1978.

Date

1979

Cote

2257 W 105

Résultat n°5

Plan initial des communes (Donzère, Pierrelatte, Granges-Gontardes, Garde-Adhémar, Saint-Paul-Trois-Châteaux, La Palud, Mondragon, Bollène, Motte-du-Rhône (non daté), rapport sommaire sur les propositions d'aménagement.

Date

non daté

Cote

2257 W 100

Résultat n°6

Correspondances (1948-1963) - Plan d'urbanisme directeur (1971) : plan, liste et plan de repérage des opérations, rapport et règlement d'urbanisme.

Date

1948-1971

Cote

2257 W 101

Résultat n°7

Dossier d'instruction (1971), dossier documentaire.

Date

1971

Cote

2257 W 102

Résultat n°8

Contrat ville moyenne de Montélimar, contrat DSQ de Montélimar, travaux sur la base de loisirs de Montélimar, contrat ville de Donzère.

Date

1977-1988

Cote

2257 W 481

Résultat n°9

FAU : aménagement de la place du Champ de Mars (1980), ZIF : arrêté préfectoral n° 8208, plans (1979-1981), réserves foncières (197-1982), zone industrielle (?), opération FAU : plan de référence (1976-1979).

Date

1976-1982

Cote

2257 W 108

Résultat n°10

Opération programmée de l'habitat (1982-1985) : étude de réalisation, pré-convention, convention de réalisation commune/CALD, convention d'opération commune/Etat/ANAH, actions d'accompagnement de l'OPAH - FAU : aménagement d'un jardin public rue de la Double avec liaison des rues (1981-1985) - Frais d'installation Chalets Cité des Roches (1984-1986).

Date

1981-1986

Cote

2257 W 107

Résultat n°11

Groupement d'urbanisme Donzère Mondragon : dossier documentaire (1948), plan d'aménagement, dossier d'instruction du projet, pièces annexes.

Date

1948

Cote

2257 W 99