Filtrer les résultats
Multimédias
  • 11
Nom de l'inventaire
  • 11
Période
  • 11
    • 3
    • 1
    • 1
    • 7
    • 4
Lieux
  • 11
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 10
  • 1
Collectivités
  • 11
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier d'enquête publique (1984-1985), 1ère modification.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2257 W 106

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Donzère
    • Dossier d'enquête publique (1984-1985), 1ère modification.
  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols (1976), consultation des services, pièces écrites, document provisoire : consultation des services, délibération des commissions départementales, financement.

    Date

    1976

    Cote

    2257 W 103

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Donzère
    • Plan d'occupation des sols (1976), consultation des...
  3. Résultat n°3

    Pièces officielles (1978), PV de réunions,correspondances, publication, document publié par arrêté préfectoral n° 4180 du 18 juillet 1978.

    Date

    1978

    Cote

    2257 W 104

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Donzère
    • Pièces officielles (1978), PV de réunions,correspondances,...
  4. Résultat n°4

    Approbation (1979), document approuvé par arrêté préfectoral n° 4180 du 18 juillet 1978.

    Date

    1979

    Cote

    2257 W 105

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Donzère
    • Approbation (1979), document approuvé par arrêté préfectoral...
  5. Résultat n°5

    Plan initial des communes (Donzère, Pierrelatte, Granges-Gontardes, Garde-Adhémar, Saint-Paul-Trois-Châteaux, La Palud, Mondragon, Bollène, Motte-du-Rhône (non daté), rapport sommaire sur les propositions d'aménagement.

    Date

    non daté

    Cote

    2257 W 100

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Donzère
    • Plan initial des communes (Donzère, Pierrelatte, Granges-Gontardes,...
  6. Résultat n°6

    Correspondances (1948-1963) - Plan d'urbanisme directeur (1971) : plan, liste et plan de repérage des opérations, rapport et règlement d'urbanisme.

    Date

    1948-1971

    Cote

    2257 W 101

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Donzère
    • Correspondances (1948-1963) - Plan d'urbanisme directeur...
  7. Résultat n°7

    Dossier d'instruction (1971), dossier documentaire.

    Date

    1971

    Cote

    2257 W 102

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Donzère
    • Dossier d'instruction (1971), dossier documentaire.
  8. Résultat n°8

    Contrat ville moyenne de Montélimar, contrat DSQ de Montélimar, travaux sur la base de loisirs de Montélimar, contrat ville de Donzère.

    Date

    1977-1988

    Cote

    2257 W 481

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Subvention-programmation.
    • 1977-1988
    • Contrat ville moyenne de Montélimar, contrat DSQ de...
  9. Résultat n°9

    FAU : aménagement de la place du Champ de Mars (1980), ZIF : arrêté préfectoral n° 8208, plans (1979-1981), réserves foncières (197-1982), zone industrielle (?), opération FAU : plan de référence (1976-1979).

    Date

    1976-1982

    Cote

    2257 W 108

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Donzère
    • FAU : aménagement de la place du Champ de Mars (1980),...
  10. Résultat n°10

    Opération programmée de l'habitat (1982-1985) : étude de réalisation, pré-convention, convention de réalisation commune/CALD, convention d'opération commune/Etat/ANAH, actions d'accompagnement de l'OPAH - FAU : aménagement d'un jardin public rue de la Double avec liaison des rues (1981-1985) - Frais d'installation Chalets Cité des Roches (1984-1986).

    Date

    1981-1986

    Cote

    2257 W 107

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Donzère
    • Opération programmée de l'habitat (1982-1985) : étude...
  11. Résultat n°11

    Groupement d'urbanisme Donzère Mondragon : dossier documentaire (1948), plan d'aménagement, dossier d'instruction du projet, pièces annexes.

    Date

    1948

    Cote

    2257 W 99

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Donzère
    • Groupement d'urbanisme Donzère Mondragon : dossier...