Inspection Académique. - Mise à disposition des services de l'Inspection Académique auprès du Conseil général. - Proposition de Convention du 21 décembre 1985 au 11 septembre 1986.
Date
1985-1986
Cote
3001 W 14
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Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...
- Éducation nationale.
- Inspection Académique. - Mise à disposition des services...
Producteur :
Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.