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229 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Budget primitif.
Cote
2910 W 100
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Budget primitif.
Résultat n°2

Répartition.
Cote
2910 W 3
 Date
1994-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1994.
  • Répartition.
Résultat n°3

Compte administratif.
Cote
2910 W 59
 Date
1982-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1982.
  • Compte administratif.
Résultat n°4

Compte administratif.
Cote
2910 W 97
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Compte administratif.
Résultat n°5

Budget primitif.
Cote
2910 W 61
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1983.
  • Budget primitif.
Résultat n°6

Compte administratif.
Cote
2910 W 24
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1979.
  • Compte administratif.
Résultat n°7

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 42
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1981.
  • Budget supplémentaire.
Résultat n°8

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 85
 Date
1984-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1984.
  • Budget supplémentaire.
Résultat n°9

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 40
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1981.
  • Budget supplémentaire.
Résultat n°10

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 157
 Date
1988-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1988.
  • Budget supplémentaire.
Résultat n°11

Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO). - Participation du Conseil général de la Drôme au capital.
Cote
2910 W 169
 Date
1960-1980
 Lieu
Drôme (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Participations financières thématiques.
  • Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO)....
Résultat n°12

Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement du territoire.
Cote
2910 W 219
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1999.
  • Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement...
Résultat n°13

Services Education, Domaine de Damian, Enseignement supérieur, Environnement.
Cote
2910 W 221
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1999.
  • Services Education, Domaine de Damian, Enseignement...
Résultat n°14

Etape du budget supplémentaire.
Cote
2910 W 121
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Etape du budget supplémentaire.
Résultat n°15

Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur, Assurances, Informatique, Relations avec les collectivités, Transports, direction départementale des Services vétérinaires (DDSV).
Cote
2910 W 210
 Date
1998-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1998.
  • Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur,...
Résultat n°16

Etape DM2 (décision modificative).
Cote
2910 W 123
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Etape DM2 (décision modificative).
Résultat n°17

Budget primitif.
Cote
2910 W 88
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Budget primitif.
Résultat n°18

Budget primitif.
Cote
2910 W 126
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Budget primitif.
Résultat n°19

DM 2 (décision modificative).
Cote
2910 W 109
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1986.
  • DM 2 (décision modificative).
Résultat n°20

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W120
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Budget supplémentaire.