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Résultats de la recherche

  • 1

    1er au 15 avril 2008

    Date

    1er avril 2008-15 avril 2008

    Cote

    3271 W 29

    • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
    • 2008
    • 2ème trimestre.
    • 1er au 15 avril 2008

    Producteur :

    Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

  • 2

    Délibérations.

    Date

    2003

    Cote

    3073 W 4

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2003.
    • Budget primitif, projet, rapport, délibérations, annexes.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  • 3

    Rapport, annexes.

    Date

    2006

    Cote

    3073 W 52

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2006.
    • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
    • Rapport, annexes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  • 4

    Logement Urbanisme à Mission Europe.

    Date

    2004

    Cote

    3073 W 33

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2005.
    • Propositions des services.
    • Logement Urbanisme à Mission Europe.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  • 5

    Hervé Rasclard, conseiller général du canton de Remuzat.

    Date

    2004-2013

    Cote

    3240 W 3

    • Contexte : 3240 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Hervé Rasclard, conseiller général du canton de Remuzat.

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 6

    Correspondances, rapport de présentation aux avenants de travaux, procès-verval de la commission d'appels d'offres, marché négocié ouverture des plis, attribution, rapport d'analyse de l'architecte.

    Date

    1996-2003

    Cote

    3382 W 35

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Médiathèque Vallée de la Drôme à Crest, construction.
    • Correspondances, rapport de présentation aux avenants...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  • 7

    Délibérations.

    Date

    2006

    Cote

    3073 W 53

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2006.
    • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  • 8

    30 septembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3398 W 6

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale.
    • Comité technique paritaire
    • 30 septembre 2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 9

    Délibérations.

    Date

    2005

    Cote

    3073 W 46

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2005.
    • Etapes budgétaires.
    • Décision modificative n°2, projet rapport, annexe
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  • 10

    3ème bimestriel.

    Date

    1er mai au 30 juin 2011

    Cote

    3271 W 25

    • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
    • 2011
    • 3ème bimestriel.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

  • 11

    4ème bimestriel.

    Date

    1er juillet au 31 août 2009

    Cote

    3271 W 14

    • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
    • 2009
    • 4ème bimestriel.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

  • 12

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3233 W 1

    • Contexte : 3233 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livres de paie.
    • 2007

    Producteur :

    Conseil général,DGA Ressources, Direction des Ressources humaines, Service Carrière et politique salariale, Pôle paie et frais de déplacement.

  • 13

    25 juin 2007

    Date

    2007

    Cote

    3398 W 62

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 25 juin 2007

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 14

    Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission de réforme - CAP A/B/C

    Date

    2016

    Cote

    3397 W 3

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale
    • Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 15

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3476 W 18

    • Contexte : 3476 W - Conseil général / DGA Développement / Direction...

    • Rapports annuels, statistiques.
    • 2003

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction Culture Sport Jeunesse / Médiathèques départementales / Cellule médiathèques et réseaux

  • 16

    Budget primitif, rapport budget et synthèse de travail.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3073 W19

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2005.
    • Préparation budgétaire. - Documents de travail.
    • Budget primitif, rapport budget et synthèse de travail.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  • 17

    Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 0-1-2-3-4.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3382 W 13

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  • 18

    Projet, rapport, annexes.

    Date

    2008

    Cote

    3073 W 69

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2008.
    • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
    • Projet, rapport, annexes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  • 19

    5ème bimestriel.

    Date

    1er septembre au 31 octobre 2010

    Cote

    3271 W 21

    • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
    • 2010
    • 5ème bimestriel.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

  • 20

    Délibérations.

    Date

    2007

    Cote

    3073 W 62

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2007.
    • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective