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293 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1er au 15 avril 2008
Cote
3271 W 29
 Date
1er avril 2008-15 avril 2008
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2008
  • 2ème trimestre.
  • 1er au 15 avril 2008
Résultat n°2

Délibérations.
Cote
3073 W 4
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Budget et comptes.
  • Exercice 2003.
  • Budget primitif, projet, rapport, délibérations, annexes.
  • Délibérations.
Résultat n°3

Rapport, annexes.
Cote
3073 W 52
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Budget et comptes.
  • Exercice 2006.
  • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
  • Rapport, annexes.
Résultat n°4

Logement Urbanisme à Mission Europe.
Cote
3073 W 33
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Budget et comptes.
  • Exercice 2005.
  • Propositions des services.
  • Logement Urbanisme à Mission Europe.
Résultat n°5

Hervé Rasclard, conseiller général du canton de Remuzat.
Cote
3240 W 3
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3240 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

  • Interventions des élus.
  • Hervé Rasclard, conseiller général du canton de Remuzat.
Résultat n°6

Correspondances, rapport de présentation aux avenants de travaux, procès-verval de la commission d'appels d'offres, marché négocié ouverture des plis, attribution, rapport d'analyse de l'architecte.
Cote
3382 W 35
 Date
1996-2003
 Lieu
Médiathèque Vallée de la Drôme (Crest), Crest
 Type de document -

  • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Médiathèque Vallée de la Drôme à Crest, construction.
  • Correspondances, rapport de présentation aux avenants...
Résultat n°7

Délibérations.
Cote
3073 W 53
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Budget et comptes.
  • Exercice 2006.
  • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
  • Délibérations.
Résultat n°8

30 septembre 2005
Cote
3398 W 6
 Date
2005
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique territoriale.
  • Comité technique paritaire
  • 30 septembre 2005
Résultat n°9

Délibérations.
Cote
3073 W 46
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Budget et comptes.
  • Exercice 2005.
  • Etapes budgétaires.
  • Décision modificative n°2, projet rapport, annexe
  • Délibérations.
Résultat n°10

3ème bimestriel.
Cote
3271 W 25
 Date
1er mai au 30 juin 2011
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2011
  • 3ème bimestriel.
Résultat n°11

4ème bimestriel.
Cote
3271 W 14
 Date
1er juillet au 31 août 2009
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2009
  • 4ème bimestriel.
Résultat n°12

2007
Cote
3233 W 1
 Date
2007
 Lieu - Type de document
Livre de paie

  • Contexte : 3233 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livres de paie.
  • 2007
Résultat n°13

25 juin 2007
Cote
3398 W 62
 Date
2007
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 25 juin 2007
Résultat n°14

Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission de réforme - CAP A/B/C
Cote
3397 W 3
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique territoriale
  • Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission...
Résultat n°15

2003
Cote
3476 W 18
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3476 W - Conseil général / DGA Développement / Direction...

  • Rapports annuels, statistiques.
  • 2003
Résultat n°16

Budget primitif, rapport budget et synthèse de travail.
Cote
3073 W19
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Budget et comptes.
  • Exercice 2005.
  • Préparation budgétaire. - Documents de travail.
  • Budget primitif, rapport budget et synthèse de travail.
Résultat n°17

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 0-1-2-3-4.
Cote
3382 W 13
 Date
1997-1999
 Lieu
Collège Daniel Faucher (Loriol-sur-Drôme, Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Établissement d'enseignement.
  • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
  • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de...
Résultat n°18

Projet, rapport, annexes.
Cote
3073 W 69
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Budget et comptes.
  • Exercice 2008.
  • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
  • Projet, rapport, annexes.
Résultat n°19

5ème bimestriel.
Cote
3271 W 21
 Date
1er septembre au 31 octobre 2010
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2010
  • 5ème bimestriel.
Résultat n°20

Délibérations.
Cote
3073 W 62
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Budget et comptes.
  • Exercice 2007.
  • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
  • Délibérations.